SiteSecurite.com - Sommaire de la réglementation ERP

Chapitre XIV - Établissements de type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
Section I	Généralités	J 1 à J 4
Section II	Construction	J 5 à J 16
Section III	Dégagements	J 17 à J 21
Section IV	Aménagements intérieurs	J 22 à J 24
Section V	Désenfumage	J 25
Section VI	Chauffage, ventilation	J 26
Section VII	Appareils de cuisson et de remise en température	J 27 à J 28
Section VIII	Electricité	J 29
Section IX	Eclairage	J 30
Section X	Ascenseurs	J 31
Section XI	Fluides médicaux	J 32 à J 33
Section XII	Moyens de secours	J 34 à J 40

Chapitre I - Établissements de type L - Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles, ou usages multiples
Sous-Chapitre I - Mesures applicables à tous les établissements
Section I	Généralités	L 1 à L 5
Section II	Construction	L 6 à L 9
Section III	Dégagements	L 10 à L 11
Section IV	Chauffage et ventilation	L 12
Section V	Installations électriques	L 13
Section VI	Moyens de secours	L 14 à L 17
Sous-Chapitre II - Mesures applicables aux salles
Section I	Généralités	L 18 à L 19
Section II	Dégagements	L 20 à L 25
Section III	Aménagements	L 26 à L 29
Section IV	Désenfumage	L 30
Section V	Chauffage et gaz	L 31
Section VI	Eclairage	L 32 à L 34
Section VII	Moyens de secours	L 35
Sous-Chapitre III - Mesures applicables aux installations de projection et aux équipements techniques de régie
Section I	Généralités	L 36 à L 38
Section II	Installations en régie ou local de projection	L 39 à L 44
Section III	Installations dans la salle	L 45 à L 48
Sous-Chapitre IV - Mesures applicables aux espaces scéniques
Section I	Généralités	L 49 à L 58
Section II	Espace scénique isolable de la salle	L 59 à L 71
Section III	Espaces scéniques intégrés à la salle	L 72 à L 75
Section IV	Espaces scéniques adossées fixes	L 76 à L 79
Sous-Chapitre V - Mesures applicables aux locaux annexes
Section I	Généralités	L 80
Section II	Construction	L 81
Section III	Chauffage, ventilation	L 82
Section IV	Installations électriques	L 83
Section V	Eclairage	L 84
Section VI	Moyens de secours	L 85

Chapitre II - Établissements de type M - Magasins de vente, centres commerciaux
Section I	Généralités	M 1 à M 2
Section II	Construction, isolement, distribution	M 3 à M 7
Section III	Dégagements	M 8 à M 14
Section IV	Aménagements intérieurs	M 15 à M 17
Section V	Désenfumage	M 18 à M 19
Section VI	Chauffage, ventilation	M 20 à M 22
Section VII	Installations électriques	M 23 à M 24
Section VIII	Moyens de secours	M 25 à M 33
Section IX	Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations	M 34 à M 37
Section X	Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux	M 38 à M 43
Section XI	Consignes particulières	M 44
Section XII	Mesures particulières aux locaux non accessibles au public	M 45 à M 58

Chapitre III - Établissements de type N - Restaurants et débits de boissons
Section I	Généralités	N 1 à N 2
Section II	Constructions	N 3 à N 5
Section III	Dégagements	N 6 à N 8
Section IV	Désenfumage	N 9
Section V	Chauffage	N 10
Section VI	Installations électriques	N 11
Section VII	Eclairage	N 12 à N 13
Section VIII	Appareils de cuisson et de remise en température	N 14 à N 15
Section IX	Moyens de secours	N 16 à N 20

Chapitre IV Établissements de type O - Hôtels et pensions de famille
Section I	Généralités	O 1 à O 2
Section II	Construction	O 3 à O 5
Section III	Dégagements	O 6 à O 9
Section IV	Aménagements	O 10
Section V	Désenfumage	O 11 à O 13
Section VI	Chauffage	O 14
Section VII	Installations au gaz	O 15
Section VIII	Eclairage	O 16 à O 17
Section IX	Appareils de cuisson et appareils de remise en température	O 18
Section X	Moyens de secours et consignes	O 19 à O 24

Chapitre V - Établissements de type P - Salles de danse et salles de jeux
Section I	Généralités	P 1 à P 3
Section II	Construction	P 4 à P 6
Section III	Dégagements	P 7 à P 11
Section IV	Aménagements	P 12 à P 13
Section V	Désenfumage	P 14
Section VI	Chauffage	P 15
Section VII	Installations électriques	P 16
Section VII	Eclairage	P 17 à P 19
Section IX	Moyens de secours	P 20 à P 24

Chapitre VI - Établissements de type R - Établissements d'enseignement, colonies de vacances
Section I	Généralités	R 1 à R 5
Section II	Construction	R 6 à R 12
Section III	Dégagements	R 13 à R 17
Section IV	Aménagements	R 18
Section V	Désenfumage	R 19
Section VI	Chauffage, ventilation	R 20 à R 23
Section VII	Installations électriques	R 24 à R 25
Section VIII	Eclairage	R 26 à R 27
Section IX	Appareils de cuisson et de remise en température	R 28 à R 29
Section X	Moyens de secours	R 30 à R 33
	Arrêté du 19 juin 1990
	Arrêté du 14 octobre 2002

Chapitre VII - Établissements de type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives
Section I	Généralités	S 1 à S 2
Section II	Construction	S 3 à S 8
Section III	Désenfumage	S 9 à S 10
Section IV	Chauffage	S 11
Section V	Installations électriques	S 12
Section VI	Eclairage	S 13 à S 14
Section VII	Moyens de secours	S 15 à S 19

Chapitre VIII - Établissements de type T - Salles d'expositions
Section I	Généralités	T 1 à T 9
Section II	Construction	T 10 à T 17
Section III	Dégagements	T 18 à T 20
Section IV	Aménagements	T 21 à T 24
Section V	Désenfumage	T 25 à T 26
Section VI	Chauffage	T 27
Section VII	Installations gaz	T 28 à T 31
Section VIII	Installations électriques	T 32 à T 36
Section IX	Eclairage	T 37 à T 38
Section X	Dispositions spéciales à certaines présentations	T 38-1 à T 46
Section XI	Moyens de secours - Consignes	T 47 à T 52

Chapitre IX- Établissements de type U - Établissements de soins
Section I	Généralités	U 1 à U 4
Section II	Isolement et implantation	U 5 à U 7
Section III	Constructions	U 8 à U 15
Section IV	Dégégements	U 16 à U 22
Section V	Aménagements intérieurs	U 23 à U 25
Section VI	Désenfumage	U 26
Section VII	Chauffage, ventilation	U 27
Section VIII	Appareils de cuisson et de remise en température	U 28 à U 29
Section IX	Installations électriques	U 30
Section X	Eclairage	U 31 à 32
Section XI	Dispositons spéciales applicables aux locaux anesthésie inflammables autorisés (AIA)	U 33 à U 35
Section XII	Ascenseurs	U 36 à 40
Section XIII	Moyens de secours	U 41 à U 48
Section XIV	Hopitaux de jour - Locaux médicaux de thermalisme	U 49 à U 50
Section XVI	Conditions d'installation des gaz médicaux	U 51 à U 64

Chapitre X - Établissements de type V - Établissements de culte
Section I	Généralités	V 1 à V 2
Section II	Construction	V 3 à V 4
Section III	Aménagements	V 5
Section IV	Désenfumage	V 6
Section V	Chauffage	V 7 à V 8
Section VI	Eclairage	V 9 à V 10
Section VII	Moyens de secours	V 11 à V 13

Chapitre XI - Etablisssement de type W - Administrations, banques, bureaux
Section I	Généralités	W 1 à W 2
Section II	Construction	W 3 à W 7
Section III	Dégagements	W 8
Section IV	Désenfumage	W 9
Section V	Eclairage	W 10
Section VI	Moyens de secours	W 11 à W 16

Chapitre XII - Établissements de type X - Établissements sportifs couverts
Section I	Généralités	X 1 à X 3
Section II	Construction	X 4 à x10
Section III	Dégagements	X 11 à X 14
Section IV	Aménagements	X 15 à X 18
Section V	Désenfumage	X 19
Section VI	Chauffage	X 20
Section VII	Installations au gaz	X 21
Section VIII	Eclairage	X 22 à X 23
Section IX	Moyens de secours	X 24 à X 27

Chapitre XIII - Établissements de type Y - Musées
Section I	Généralités	Y 1 à Y 2
Section II	Construction	Y 3 à Y 8
Section III	Dégagements	Y 9
Section IV	Aménagements	Y 10 à Y 12
Section V	Désenfumage	Y 13 à Y 14
Section VI	Chauffage	Y 15
Section VII	Installations électriques	Y 16
Section VIII	Eclairage	Y 17
Section IX	Moyens de secours	Y 18 à Y 22