Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public
 

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PE - Dispositions générales - Règles techniques - Règles complémentaires
PO - Hôtels		 PU - Établissements de soins
PX - Établissements sportifs
 
 

LIVRE III : Dispositions applicables aux établissements de la 5e catégorie
(Petits établissements)

Chapitre I : Dispositions générales
  Dispositions générales PE 1 à PE 4
Chapitre II : Règles techniques  
Section I Construction, Dégagements, gaines PE 5 à PE 12
Section II Aménagements intérieurs PE 13
Section III Désenfumage PE 14
Section IV Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration PE 15 à PE 19
Section V Chauffage, ventilation PE 20 à PE 23
Section VI Installation électrique PE 24
Section VII Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants PE 25
Section VIII Moyens de secours PE 26 à PE27
Chapitre III : Règles complémentaires  
  Règles complémentaires pour les établissements comportant des locaux réservés au sommeil PE 28 à PE 37
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Chapitre IV : Établissements de type PO - Hôtels de 5e catégorie
Section I Prescriptions applicables aux établissements à construire ou à modifier PO 1 à PO 7
Section II Prescriptions applicables dans un délai de cinq ans aux établissements existant à la date de publication du présent arrêté PO 8 à PO 12
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Chapitre V : Établissements de type PU - Établissements de soins de 5e catégorie
  Règles spécifiques aux petits établissements de soins PU 1 à PU 6
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Chapitre VI : Établissements de type PX - Établissements sportifs de 5e catégorie
  Règles spécifiques aux établissements sportifs PX 1

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