Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public
 

  Aller directement à :
 
 
PA - Établissements de plein air
CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures
SG - Structures gonflables
OA - Hôtels-Restaurants		 REF - Refuges de montagne
PS - Parcs de stationnement couverts
GA - Gares accessibles au publics
EF - Établissements flottants
 
 

LIVRE IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux


Chapitre I : Établissements de type PA - Établissements de plein air
Section I Généralités PA 1 à PA 2
Section II Construction PA 3 à PA 6
Section III Dégagements PA 7 à PA 8
Section IV Aménagements PA 9
Section V Éclairage PA 10 à PA 11
Section VI Moyens de secours PA 12 à PA 14
Haut de page
Chapitre II : Établissements de type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures
Sous-Chapitre I - Chapiteaux, tentes et structures itinérants  
Section I Généralités CTS 1 à CTS 6
Section II Construction CTS 7 à CTS 9
Section III Dégagements CTS 10 à CTS 11
Section IV Aménagements CTS 12 à CTS 14
Section V Installations de chauffage de cuisson CTS 15
Section VI Installations électriques CTS 16 à CTS 20
Section VII Éclairage CTS 21 à CTS 24
Section VIII Équipements spéciaux CTS 25
Section IX Moyens de secours CTS 26 à CTS 29
Section X Exploitation CTS 30 à CTS 36
Section XI Petits Établissements CTS 37
 Sous Chapitre II - Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée  
Section I Généralités CTS 38 à CTS 39
Section II Constructions CTS 40
Section III Dégagements CTS 41
SectionIV Aménagements CTS 42 à CTS 45
Section V Installations de chauffage ou de cuisson CTS 46
Section VI Éclairage CTS 47 à CTS 48
Section VII Exploitation CTS 49 à CTS 50
Sous Chapitre III  
  Établissement fixe par conception CTS 51
Sous Chapitre IV - Exploitation  
  Inspection CTS 52
Sous Chapitre V - Établissements du type structures à étage  
Section I Généralités CTS 53 à CTS 57
Section II Constructions CTS 58 à CTS 61
Section III Dégagements CTS 62 à CTS 63
Secion IV Aménagements CTS 64 à CTS 67
Section V Désenfumage CTS 68
Section VI Installation de chauffage et de cuisson CTS 69
Section VII Installations électriques CTS 70
Section VIII Éclairage CTS 71
Section IX Moyens de secours CTS 72 à CTS 75
Section X Exploitation CTS 76 à CTS 81
Haut de page
Chapitre III : Établissements de type SG - Structures gonflables
Section I Généralités SG 1 à SG 4
Section II Construction SG 5
Section III Pressurisation SG 6 à SG 10
Section IV Dégagements SG 11 à SG 13
Section V Aménagements SG 14 à SG 17
Section VI Chauffage SG18
Section VII Moyens de secours SG 19 à SG 21
Section VIII Vérifications et contrôles SG 22 à SG 25
Haut de page
Chapitre IV : Établissements de type OA - Hôtels-Restaurants
Section I Généralités OA 1 à OA 4
Section II Construction OA 5 à OA 10
Section III Dégagements OA 11 à OA 14
Section IV Aménagements OA 15
Section V Désenfumage OA 16
Section VI Chauffage OA 17
Section VII Installations électriques OA 18 à OA 19
Section VIII Éclairage OA 20 à OA 21
Section IX Appareils de cuisson et de remise en température OA 22
Section X Moyens de secours et consignes OA 23 à OA 29
Haut de page
Chapitre V : Établissements de type REF  - Refuges de montagne
Sous Chapitre I  
  Généralités REF 1 à REF 7
Sous Chapitre II  
Section I Construction REF 8 à REF 9
Section II Dégagements REF 10 à REF 13
Section III Chauffage REF 14
Secion IV Éclairage REF 15
Section V Moyens de secours et consignes REF 16 à REF 20
Sous Chapitre III  
Section I Construction REF 21 à REF 25
Section II Dégagements REF 26 à REF 27
Section III Aménagements REF 28 à REF 29
Section IV Désenfumage REF 30
Section V Installation au gaz REF 31 à REF 32
Section VI Installations électriques et éclairage REF 33 à REF 35
Section VII Installations de cuisson et de remise en température REF 36 à REF 37
Section VIII Moyens de secours et consignes REF 38 à REF 39
Sous Chapitre IV  
  Prescriptions applicables aux refuges de montagnes existants REF 40 à REF 44
Haut de page
Chapitre VI : Établissements de type PS  - Parcs de stationnement couverts
Section I Généralités PS 1 à PS 4
Section II Dispositions constructives PS 05 à PS 15
Section III Aménagements PS 16 à PS 17
Section IV Installations techniques et électriques PS 18 à PS 24
Section V Secours contre l'incendie PS 25 à PS 30
Section VI Qualité de l'air PS 31
Section VII Contrôles et visites PS 32 à PS 33
Section VIII Établissements existants PS 34
Section IX Parcs de stationnement particuliers PS 35 à PS 43
  Sous-Section I - Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé PS 35 à PS 39
  Sous-Section II - Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules de transport en commun PS 40 à PS 43
Haut de page
Établissements de type GA - Gares accessibles au public
Arrêté du 24 décembre 2007 Arrêté du 24-12-2007
Partie I - Dispositions applicables à tous les établissements de type GA
  
Section I Généralités GA 1 à GA 5
Section II Modalités de contrôle  
  Sous-section I – Contrôle des gares GA 6 à GA 10
  Sous-section II – Vérifications techniques dans les établissements de type GA des 1re, 2e, 3e et 4e catégories GA 11 à GA 13
Partie II - Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatre premières catégories
  
Section I Dispositions constructives GA 14 à GA 22
Section II Dégagements GA 23 à GA 26
Section III Aménagements intérieurs GA 27
Section IV Désenfumage GA 28 à GA 29
Section V Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire GA 30
Section VI Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés GA 31
Section VII Installations électriques GA 32 à GA 34
Section VIII Éclairage GA 35
Section IX Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants GA 36
Section X Installations d'appareils de cuisson destinées à la restauration GA 37
Section XI Moyens de secours GA 38 à GA 44
Section XII Obligations complémentaires relatives à l'exploitation GA 45 à GA 48
Partie III - Dispositions applicables aux établissements de type GA de cinquième catégorie
  
    GA 49
Haut de page
Établissements de type EF - Établissements flottants
Décret du 9 janvier 1990 Décret du 09-01-1990
Arrêté du 9 janvier 1990 Arrêté du 09-01-1990
Titre I : Domaine d'application et règles de sécurité
  
  Domaine d'application et règles de sécurité EF 1 à EF 3
Titre II : Règles de construction et d'aménagements
  
  Règles de construction et d'aménagements EF 4 à EF 14
Titre III : Moyens de secours
  
  Moyens de secours EF 15 à EF 17
Titre IV : Obligations de l'exploitant
  
  Obligations de l'exploitant EF 18

Haut de page