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1455		Carbure de calcium (stockage)

Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.

Classement	A, D, E, S, C	Rayon	Coeff
Stockage de carbure de calcium lorsque la quantité susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure à 3 t	D

Arrêté de déclaration Voir arrêté du 3 mai 2000

Arrêté d'autorisation

Anciennes rubriques correspondantes 106

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