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1521 |
Goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses (traitement
ou emploi de) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Traitement
ou emploi de goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses distillation, pyrogénation, régénération,
etc., induction, immersion traitement et revêtement de surface,
etc., à l'exclusion des centrales d'enrobages de matériaux
routiers La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. supérieure ou égale à 20 t |
A |
1 |
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2. supérieure ou égale à 2 t, mais inférieure à 20 t |
D |