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1523 |
Soufre (fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et
stockage) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Fabrication industrielle, fusion et distillation, emploi et stockage soufre | |||
A - Fabrication industrielle, transformation et distillation. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 2,5 t |
A |
2 |
3 |
B - Fusion. Le fondoir ayant une capacité supérieure ou égale à 1 t |
D |
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C - Emploi et stockage |
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1. Soufre solide pulvérulent dont l'énergie minimale d'inflammation est inférieure ou égale à 100 mJ. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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| a) supérieure ou égale à 2,5 t | A |
2 |
3 |
| b) supérieure ou égale à 500 kg, mais inférieure à 2,5 t | D |
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2. Soufre solide autre que celui cité en C1 et soufre sous forme liquide. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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| a) supérieure ou égale à 500 t | A |
2 |
3 |
| b) supérieure ou égale à 50 t, mais inférieure à 500 t | D |