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1610 |
Acides, monoxyde, dioxydes, anhydride (fabrication
industrielle d') |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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Fabrication industrielle d'acide chlorhydrique, acide formique à plus de 50 % en poids d'acide, acide nitrique à moins de 70 %, acide phosphorique, acide sulfurique, monoxyde d'azote, dioxyde d'azote à moins de 1 %, dioxyde de soufre à moins de 20 %, anhydride phosphorique quelle que soit la capacité de production : |
A |
3 |
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(*) La capacité de production étant : - supérieure ou égale à 100 t/j .........................................6 - supérieure ou égale à 10 t/j, mais inférieure à 100 t/j .........................................2 |