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2315 |
Fibres végétales artificielles et produits
manufacturés dérivés (fabrication de) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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Fabrication de fibres végétales artificielles et produits manufacturés dérivés : La capacité de production étant supérieure à 2 t/j |
A |
3 |