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ICPE Rubrique n° 2321

Création décret 11/03/1996
2321
 
Tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles (Ateliers de fabrication de)
 
Coef : Coefficient pour la taxe.
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
(2) Rayon d'affichage en kilomètres.
Classement
A, D,
S, C
Rayon
Coeff

Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles

La puissance installée pour alimenter l'ensemble des machines étant supérieure à 40 kW

D
   

 

Arrêté de déclaration Voir arrêté type 196, 397
Arrêté d'autorisation  
Anciennes rubriques correspondantes 196, 397, 412
Autres textes