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2345 |
Nettoyage à sec et traitement
des textiles ou vêtements (utilisation de solvants pour le) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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Utilisation de solvants pour le nettoyage à sec et le traitement des textiles ou vêtements La capacité nominale (1) totale des machines présentes dans l'installation étant : |
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1. supérieure à 50 kg |
A |
1 |
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2. supérieure à 0,5 kg et inférieure ou égale à 50 kg |
DC |
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(1) La capacité nominale est calculée conformément à la norme NF G 45-010 de février 1982, relative au matériel pour l'industrie textile et matériel connexe « Matériel de nettoyage à sec - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité de consommation d'une machine. » Cette norme donne, avec les définitions des caractéristiques des machines de nettoyage à sec, les méthodes de contrôle de ces caractéristiques relatives à la capacité et aux consommations d'énergie, d'eau et de solvant. |