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2415 |
Produits de préservation du
bois et matériaux dérivés (Installations de mise en oeuvre de) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Installations de mise en oeuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés | |||
1. La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 1 000 l |
A |
3 |
(*) |
2. La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 200 l ou la quantité de solvants consommée étant supérieure à 25 t/an, sans que la quantité susceptible d'être présente dans l'installation soit supérieure à 1 000 l |
DC |
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(*) 1. La quantité susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure à 10 000 l......................................... 3 |