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ICPE Rubrique n° 2523

Création 29/12/1993
2523
 
Céramiques et réfractaires (fabrication de produits)
 
Coef : Coefficient pour la taxe.
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
(2) Rayon d'affichage en kilomètres.
Classement
A, D,
S, C
Rayon
Coeff

Fabrication de produits céramiques et réfractaires

la capacité de production étant supérieure à 20 t/j

A
2
1

 

Arrêté de déclaration  
Arrêté d'autorisation  
Anciennes rubriques correspondantes 291, 358
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