© France-Sélection - juillet 2012
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ICPE Rubrique n° 2561

Création décret 29/12/1993
2561
 
Métaux et alliages (trempe, recuit ou revenu)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, D, E,
S, C
Rayon
Coeff
Trempe, recuit ou revenu métaux et alliages
D