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2565 |
Revêtement métallique ou traitement de surfaces par
voie électrolytique ou chimique |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces (métaux, matières plastiques, semiconducteurs, etc.) par voie électrolytique ou chimique, à l'exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564. | |||
1. Lorsqu'il y a mise en oeuvre de cadmium |
A |
1 |
4 |
2. Procédés utilisant des liquides (sans mise en oeuvre de cadmium, et à l'exclusion de la vibro-abrasion), le volume des cuves de traitement étant : |
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| a) supérieur à 1500 l | A |
1 |
(*) |
| b) supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1 500 l | DC |
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3. Traitement en phase gazeuse ou autres traitements sans mise en oeuvre de cadmium |
DC |
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4. Vibro-abrasion, le volume total des cuves de travail étant supérieur à 200 l |
DC |
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(*) Le volume des cuves de traitement étant : - supérieur à 25 000 l ......................................... 4 - supérieur à 5 000 l, mais inférieur ou égal à 25 000 l ......................................... 1 |