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ICPE Rubrique n° 2575

Création décret 29/12/1993 modifié 31/05/2006
2575
 
Abrasives (emploi de matières)
 
Coef : Coefficient pour la taxe.
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
(2) Rayon d'affichage en kilomètres.
Classement
A, D,
S, C
Rayon
Coeff
Emploi de matières abrasives telles que sables, corindon, grenailles métalliques, etc. sur un matériau quelconque pour gravure, dépolissage, décapage, grainage, à l'exclusion des activités visées par la rubrique 2565      

La puissance installée des machines fixes concourant au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 20 kW
D
   

 

Arrêté de déclaration Voir arrêté du 30 juin 1997
Arrêté d'autorisation  
Anciennes rubriques correspondantes 1 bis
Autres textes