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1172 |
Dangereux pour l'environnement,
A. - Très toxiques pour les organismes aquatiques (stockage et emploi
de substances ou préparations) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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Dangereux pour l'environnement -A-, Stockage et emploi de substances ou préparations très toxiques pour les organismes aquatiques telles que définies à la rubrique 1000 à l'exclusion de celles visées nominativement ou par famille par d'autres rubriques. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant : |
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1. Supérieure ou égale à 200 t |
AS |
3 |
6 |
2. Supérieure ou égale à 100 t mais inférieure à 200 t |
A |
1 |
3 |
3. Supérieure ou égale à 20 t mais inférieure à 100 t |
DC |