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2160 |
Céréales, grains,
produits alimentaires, etc. (Silos et installations de stockage de) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
A : Autorisation, D : Déclaration, S : Servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Silos et installations de stockage de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables | |||
1. En silos ou installations de stockage a) si le volume total de stockage est supérieur à 15 000 m3 |
A |
3 |
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| b) si le volume total de stockage est supérieur à 5 000 m3, mais inférieur ou égal à 15 000 m3 | DC |
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2. Sous structure gonflable ou tente a) si le volume total de la structure gonflable ou de la tente est supérieur à 100 000 m3 |
A |
3 |
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| b) si le volume total de la structure gonflable ou de la tente est supérieur à 10 000 m3, mais inférieur ou égal à 100 000 m3 | DC |