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2160 |
Céréales, grains,
produits alimentaires, etc. (Silos et installations de stockage de) |
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Coef : Coefficient pour la taxe. |
R : Rayon d'affichage exprimé en kilomètres. |
(1) A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, S : servitude d'utilité publique, C : soumis au contrôle périodique prévu par
l'article L. 512-11 du code de l'environnement. (2) Rayon d'affichage en kilomètres. |
A, D, S, C |
Rayon |
Coeff |
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| Silos et installations de stockage en vrac de céréales, grains, produits alimentaires ou tout produit organique dégageant des poussières inflammables, y compris les stockages sous tente ou structure gonflable. | |||
a) si le volume total de stockage est supérieur à 15 000 m3 |
A |
3 |
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| b) si le volume total de stockage est supérieur à 5 000 m3, mais inférieur ou égal à 15 000 m3 | DC |