Code Construction Habitation
Code Construction Habitation
ERP
IGH
Bâtiments d'habitation
Accessibilité
Contrôles techniques
Equipements
Code du travail
Code du travail
Document unique /
Droit de retrait / Formation
Conception des lieux
Utilisation des lieux
Entreprise extérieure /
Coordination de chantier
CHSCT
Contrôle
Code de l'urbanisme
Code de l'environnement
Règlement ERP
Règlement ERP
Dispositions communes
Dispositions générales
Dispositions particulières
Dispositions 5
e
catégorie
Dispositions spéciales
Règlement IGH
Règlement IGH
Dispositions générales
Dispositions complémentaires
Dispositions particulières
Bâtiments d'habitation
ICPE
ICPE
Substances
Activités
Installations IED
Instructions techniques
Textes satellites
Accès à un article par son N°
Versions antérieures ERP
Copyright © France-Sélection
2003-2013 - Tous droits réservés
Règlement pour les bâtiments d'habitation
Bâtiments d'habitation - Sécurité et protection contre l'incendie
Généralités et classement
Art. 1 à 4
Généralités et classement
Généralités
Art. 1 à 2
Classement des bâtiments d'habitation
Art. 3 à 4
Structures et enveloppe
Art. 5 à 16
Structures et enveloppe
Eléments porteurs verticaux
Art. 5
Planchers
Art. 6
Recoupement vertical des bâtiments
Art. 7
Parois
Art. 8 à 9
Celliers ou caves
Art. 10
Façades-Revêtements des façades-Résistance à la propagation verticale du feu
Art. 11 à 14
Couverture
Art. 15
Isolation des parois par l'intérieur
Art. 16
Dégagements
Art. 17 à 43
Dégagements
Dégagements
Art. 17
Parois des cages d'escaliers situées en façades
Art. 18
Parois des cages d'escaliers non situées en façade
Art. 19 à 21
Marches - Volées et paliers de l'escalier
Art. 22
Revêtements de la cage d'escaliers
Art. 23
Communication avec le sous-sol
Art. 24
Caractéristiques des cages d'escaliers
Art. 25 à 29
Circulations horizontales à l'air libre
Art. 30
Circulations horizontales à l'abri des fumées
Art. 31 à 38
Dégagements protégés des habitations de la 3e famille B
Art. 39
Désenfumage des circulations horizontales par 2 ouvrants situés sur des faces opposées (Annexe)
Anx. Art. 39
Dégagements protégés des habitations de la 4e famille
Art. 40 à 43
Conduites et gaines
Art. 44 à 64
Conduites et gaines
Définitions et généralités
Art. 44 à 45
Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents
Art. 46 à 48
Conduits et gaines traversant les murs pour lesquels sont exigés des propriétés de résistance au feu
Art. 49
Prescriptions particulières
Art. 50 à 56
Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude
Art. 57
Colonnes montantes "électricité"
Art. 58
Conduits et circuits de ventilation
Art. 59 à 63
Conduits et circuits de ventilation (Annexe)
Anx. Art. 60
Vide-ordures
Art. 64
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers
Art. 65 à 76
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers
Généralités
Art. 65
Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques
Art. 66 à 71
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personne agées
Art. 72
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie
Art. 73 à 76
Parcs de stationnements
Art. 77 à 96
Parcs de stationnements
Généralités - Définitions
Art. 77 à 80
Structures
Art. 81
Murs et parois extérieurs
Art. 82 à 83
Cloisonnement
Art. 84
Couverture
Art. 85 à 86
Communications intérieures et issues
Art. 87
Conduits et gaines
Art. 88
Ventilation
Art. 89
Sols
Art. 90
Circulations
Art. 91 à 92
Installations électriques - Éclairage
Art. 93 à 94
Moyens de détection et d'alarme
Art. 95
Moyens de lutte contre l'incendie
Art. 96
Dispositions diverses
Art. 97 à 99
Dispositions diverses
Ascenseurs
Art. 97
Colonnes sèches
Art. 98
Circulation des piétons
Art. 99
Obligations des propriétaires
Art. 100 à 104
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation
Art. 105
Application dans le temps
Art. 106 à 107
Conformité aux normes - Essais - Application
Art. 108
Conformité aux normes - Essais - Application
Conformité aux normes - Essais
Conformité
Application
Art. 108
Mot de passe oublié
Mon compte
Abonnements
Autres ouvrages
Mises à jour de vos
ouvrages (additifs)
Nouveautés
Newsletters
Valider
Mentions légales
Ajouter aux favoris
Contacts
Envoyer lien
Imprimer cette page
Votre avis/suggestion
