Retour à l'accueil ERP IGH Travail ICPE Habitation Autres
Code Construction Habitation
ERP
IGH
Bâtiments d'habitation
Accessibilité
Contrôles techniques
Equipements
Code du travail
Code de l'urbanisme
Code de l'environnement
Règlement ERP
Règlement IGH
Bâtiments d'habitation
ICPE
Instructions techniques
Textes satellites
Accès à un article par son N°
Versions antérieures ERP
Code Construction Habitation (extraits)
Bâtiments d'habitation - Sécurité et protection contre l'incendie
  Règles générales de construction  
  Lignes de communications électroniques R. 111-1
  Définition – Composition d’un logement ou d’une habitation R. 111-1-1
  Surface et volume habitables R. 111-2
  Equipement minimum d’un logement R. 111-3
  Isolation Bruit (intérieur, extérieur) R. 111-4 à 4-5
  Ascenseur - Brancard R. 111-5
  Chauffage et eau chaude sanitaire R. 111-6 et 7
  Protection contre les infiltrations R. 111-8
  Renouvellement d’air et évacuation des émanations R. 111-9
  Eclairage et aération naturels R. 111-10
  Résistance structures et vitres R. 111-11
  Arrêtés (gaz, électricité, conduits de fumée, vide ordures, etc) R. 111-12
  Protection des habitants (disposition des locaux, entretien et vérification des équipements et installations, registre de sécurité) R. 111-13
  Téléphone, télévision, radiocommunications R. 111-14
  Boîte aux lettres R. 111-14-1
  Installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - stationnement sécurisé des vélos R. 111-14-2 à 5
  Fenêtres et garde-corps (étages) R. 111-15
  Dérogations R. 111-16
  Commission du règlement de construction R. 111-16-1
  Règlements sanitaires R. 111-17
  Sécurité et protection contre l'incendie  
  Classification des matériaux R. 121-1 à 13
 
  Sécurité des occupants d'immeubles collectifs à usage d'habitation R. 129-1 à 3
  L. 129-1 et 7
  Détecteurs de fumée normalisés R. 129-12 à 15
  L. 129-8 et 9
Newsletters
Mentions légales
Crédit photos