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26 Chimie
Activités
Nomenclature (Définition et seuils)
Déclaration (Arrêté)
Autorisation (Arrêté)
Enregistrement (Arrêté)
Engrais simples ou composés à base de phosphore, d’azote ou de potassium (fabrication industrielle par transformation chimique d’) 2610
Sulfurés (ateliers de fabrication de composés organiques) 2620
Détergents et savons (fabrication de ou à base de) 2630 AT 170
AT 374
Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des) 2631
Colorants et pigments organiques, minéraux et naturels (fabrication industrielle, emploi de) 2640 AT 270
Polymères (fabrication industrielle ou régénération de) 2660
Polymères (transformation de) 2661 14/01/2000 modifié 27/12/2013
Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (stockage de). 2662 14/01/2000 modifié 15/04/2010
modifié
Pneumatiques et produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (stockage de) 2663 14/01/2000 modifié 15/04/2010
modifié
Accumulateurs et piles contenant du plomb, du cadmium ou du mercure (fabrication d') 2670
Organismes génétiquement modifiés (installations où sont utilisés de manière confinée dans un processus de production industrielle des) 2680 02/06/1998 modifié 02/06/1998 modifié
Micro-organismes naturels pathogènes (mise en oeuvre dans des installations de production industrielle) 2681
Médicaments (fabrication et division en vue de la préparation de) 2685 13/10/2004
modifié
Produits opothérapiques (préparation de) 2690 AT 359
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