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Code Construction Habitation

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Code de l'urbanisme

Code de l'environnement

Règlement ERP

		Règlement IGH
				Dispositions générales
				Dispositions complémentaires
				Dispositions particulières

Bâtiments d'habitation

ICPE

Instructions techniques

Textes satellites

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	Règlement IGH
	Immeubles de grande hauteur - Dispositions particulières

Chapitre I^er
Immeubles à usage d'habitation

GHA 1 à 6

Chapitre II
Immeubles à usage d'hôtel

GHO 1 à 8

Chapitre III
Immeubles à usage d'enseignement

GHR 1 à 9

Chapitre IV
Immeubles à usage de dépôt d’archives

GHS

Chapitre V
Immeubles à usage sanitaire

GHU 1 à 19

Chapitre VI
Immeubles à usage de bureau

GHW 1 à 5

Chapitre VII
Immeubles d’habitation d’une hauteur > à 28 mètres et ≤ à 50 mètres comprenant des locaux autres que ceux à usage d’habitation

GHZ

Chapitre VIII
Immeubles à usage de tour de contrôle

GHTC + Appendice

Immeubles à usage de tour de contrôle

Champ d’application

GHTC

Appendice - Cahier des charges

Dispositions générales

Conditions d’utilisation

II.

Obligations relatives à l’occupation des locaux

III.

Construction

IV.

Résistance au feu des structures

Eléments de couverture

Façades

Distribution

Conduits et gaines

Dégagements

Aménagements intérieurs

XI.

Désenfumage

XII.

Chauffage, ventilation, conditionnement d’air

XIII.

Installations électriques

XIV.

Eclairage

XV.

Ascenseurs

XVI.

Moyens de secours contre l’incendie

XVII.

Obligations des propriétaires, des exploitants et des occupants

XVIII.

Chapitre IX
Dispositions particulières aux immeubles de très grande hauteur

ITGH 1 à 8

Désenfumage dans les immeubles de grande hauteur

Evaluation de la charge calorifique dans les immeubles de grande hauteur


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