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CTS
Chapiteaux, Tentes et Structures
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Règlement ERP type CTS de
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Autres textes officiels
Textes satellites
Généralités (Commission de sécurité, vérification, contrôle technique ...)
Généralités (Commission de sécurité, vérification, contrôle technique...)
Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
(Décret n° 95-260 du 08/03/1995)
Commissions consultatives départementales de sécurité et d'accessibilité
(Circulaire du 22/06/1995)
Conditions d'agrément pour les vérifications réglementaires
(Arrêté du 11/12/2007 modifié)
Contrôle technique
Contrôle technique
Contrôle technique
L. 111-23 à 26
Agrément des contrôleurs techniques
R. 111-29 à 37
Contrôle technique obligatoire
R. 111-38 à 42
Demande d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP ou un IGH
(Arrêté du 21/11/2011)
Construction
Construction
Façades
(IT n° 249)
Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP
(IT n° 263)
Classification des façades vitrées par rapport au danger d'incendie
(Arrêté du 10/09/1970)
Performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur
(Arrêté du 14/02/2003)
Résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages
(Arrêté du 22/03/2004 modifié)
Respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définie par le livre I du code de l’urbanisme
(Circulaire du 03/02/2012)
Accessibilité aux personnes handicapées
Accessibilité aux personnes handicapées
Code de la Construction et de l'habitation
Code de la Construction et de l'habitation
Généralités
L. 111-7 à 8-4
Construction ou création d'ERP ou d'IOP
R. 111-19 à 19-6
ERP ou IOP existants
R. 111-19-7 à 19-12
Autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un ERP
R. 111-19-13 à 19-26
Attestation prévue par l'article L. 111-7-4 après achèvement des travaux
R. 111-19-27 à 19-28
Autorisation d'ouverture d'un ERP
R. 111-19-29
Commissions d'accessibilité
R. 111-19-30
Accessibilité aux ERP et IOP lors de leur construction ou de leur création
(Arrêté du 01/08/2006 modifié)
Accessibilité aux ERP et IOP existants
(Arrêté du 21/03/2007)
Attestations de fin de chantier
(Arrêté du 22/03/2007 modifié)
Dossier de conformité
(Arrêté du 11/09/2007)
Accessibilité des ERP, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation
(Circulaire du 30/11/2007)
Accessibilité des ERP, des installations ouvertes au public et des bâtiments d’habitation
(Circulaire du 30/11/2007)
Sommaire
Annexes 1 à 5 : Procédures d’autorisation de construire, aménager ou modifier un ERP
Annexe 6 : Bâtiments d’habitation collectifs neufs
Annexe 7 : Maisons individuelles neuves
Annexe 8 : Etablissements recevant du public et installations ouvertes au public construits ou créés
Accessibilité des bâtiments d’habitation collectifs existants, et des ERP et installations ouvertes au public existants
(Circulaire du 20/04/2009)
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
Utilisation de certains matériaux et produits dans les ERP
(Arrêté du 04/11/1975)
Utilisation de certains matériaux et produits dans les ERP
(IT du 01/12/1976)
Réaction au feu des produits de construction et d'aménagement
(Arrêté du 21/11/2002)
Comportement au feu des sièges rembourrés
(IT du 06/03/2006)
Désenfumage
Désenfumage
Désenfumage dans les ERP
(IT n° 246)
Mécanismes de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu
(IT n° 247)
Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP
(IT n° 263)
Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie
Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie
Stockage et utilisation de produits pétroliers
(Arrêté du 21/03/1968)
Conduits de fumée desservant des logements
(Arrêté du 22/10/1969)
Installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude
(Arrêté du 23/06/1978)
Rubrique 2910 ICPE à autorisation : Combustion
(Arrêté du 11/08/1999)
Rubrique 2910 ICPE à déclaration : Combustion
(Arrêté du 25/07/1997)
Stockage de produits pétroliers
(Arrêté du 01/07/2004)
Surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire
(Arrêté du 1
er
février 2010)
Chaufferie
Chaufferie
Code de l'environnement
R.224-21 à 41-9
Code de l'environnement
Rendements et équipement
(400 kW < P < 20 MW)
R.224-21 à 30
Contrôle périodique de l'efficacité énergétique
(400 kW < P < 20 MW)
R. 224-31 à 40
Contrôle des émissions polluantes
(400kW < P ≤ 2 MW)
R. 224-41-1 à 41-3
Entretien annuel des chaudières
(4 kW ≤ P ≤ 400 kW)
R. 224-41-4 à 41-9
Code de la santé publique
R. 1311-14
Contrôle des rejets atmosphériques P > 2 MWth et < 20 MWth
(Arrêté du 25/07/1997)
Chaudières puissance > 20 MWth - Installations nouvelles
(Arrêté du 20/06/2002)
Chaudières puissance > 20 MWth - Installations existantes
(Arrêté du 30/07/2003)
Entretien annuel des chaudières P est entre 4 et 400 kW
(Arrêté du 15/09/2009)
Contrôle des chaudières P > à 400 kW et < à 20 MW
(Arrêté du 02/10/2009)
Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
Aménagement et exploitation de dépôts d'hydrocarbures liquéfiés
(Arrêté du 09/11/1972)
Installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés
(Arrêté du 02/08/1977 modifié)
Stockages fixes d'hydrocarbures liquéfiés
(Arrêté du 30/07/1979)
Réalisation et mise en oeuvre des canalisations de gaz
(Arrêté du 15/07/1980)
Attribution de l'attestation d'aptitude concernant les installations de gaz
(Arrêté du 16/07/1980)
Application de la directive n° 90-396 CEE relative aux appareils à gaz
(Arrêté du 12/08/1991)
Codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes
(Arrêté du 04/03/1996 modifié)
Rubrique 1412 ICPE à déclaration : gaz inflammables liquéfiés
(Arrêté du 23/08/2005)
Installations électriques et éclairage
Installations électriques et éclairage
Comportement au feu des conducteurs et câbles électriques
(Arrêté du 21/07/1994)
Prévention des risques électriques
(Circulaire du 09/10/2012)
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Code de la Construction et de l'habitation
Code de la Construction et de l'habitation
Mise en sécurité des ascenseurs
R. 125-1 à 1-4
Entretien et contrôle technique
R. 125-2 à 2-6
Droits des occupants d’immeubles équipés d’ascenseurs
R. 125-2-7 à 2-8
Sanctions pénales
R. 152-1 à 2
Entretien
(Arrêté du 18/11/2004)
Travaux de sécurité
(Arrêté du 18/11/2004)
Vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs et les monte-charges ainsi que sur les élévateurs de personnes
(Arrêté du 29/12/2010)
Contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs
(Arrêté du 07/08/2012)
Moyens de secours contre l'incendie
Moyens de secours contre l'incendie
Systèmes d’alarme utilisés dans les ERP
(IT n° 248)
Systèmes de sécurité incendie
(Arrêté du 21/07/1994 modifié)
Missions, emploi et qualification du personnel permanent des services de sécurité des ERP et des IGH + Annexes
(Arrêté du 02/05/2005 modifié)
Attestations de compétence en matière de prévention
(Arrêté du 08/03/2007)
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