Section III - Tentures, portières, rideaux, voilages, « cloisons coulissantes ou repliables » *
* titre modifié par arrêté du 24 septembre 2009

Commentaire général chapitre III

Commentaire général chapitre III

Commentaire général chapitre III

AM 11 Tentures et rideaux disposés en travers des dégagements

§ 1. L'emploi de tentures, portières, rideaux, voilages est interdit en travers des dégagements.

§ 2. Lorsque les portes pare-flammes imposées dans ces dégagements sont garnies de lambrequins et encadrements en étoffe ou de rideaux tendus sur les vantaux, ces garnitures doivent être en matériaux de catégorie M2.

AM 12 Tentures et rideaux disposés dans les locaux et dégagements

Les tentures, portières, rideaux, voilages doivent répondre, suivant leur emplacement, aux exigences suivantes :

a) Dans les escaliers encloisonnés, ils doivent être en matériaux de catégorie M1.

b) Dans les autres dégagements et les locaux de superficie au sol supérieure à 50 mètres carrés, ils doivent être en matériaux de catégorie M2.

Commentaire article

AM 13 Rideaux de scènes et d'estrades

Les rideaux de scènes et d'estrades, quelle que soit la surface de ces scènes et estrades, doivent être en matériaux de catégorie M1.

AM 14 (Arrêté du 24 septembre 2009) Cloisons coulissantes ou repliables

Les cloisons coulissantes ou repliables sont en matériaux de catégorie M3.