© France-Sélection - janvier 2018
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ICPE Rubrique n° 1455

Création décret 07/07/1992
1455 Carbure de calcium (stockage)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff
Stockage de carbure de calcium lorsque la quantité susceptible d'être présente dans l'installation est supérieure à 3 t
D