© France-Sélection - avril 2017
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ICPE Rubrique n° 2150

Création 29/12/1993 modifié 21/11/2017
2150 Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d'élevage de)
à l'exclusion des
activités de recherche et développement
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff
Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d'élevage de) à l'exclusion des activités de recherche et développement.
1. Lorsque le substrat utilisé pour l'élevage contient des sous-produits animaux, la quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant:    
a) Supérieure à 150 kg/j
A
3
b) Supérieure à 1 kg/j et inférieure ou égale à 150 kg/j
DC
2. Autres installations que celles visées au l, la quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant:
a) Supérieure à 15 t/j
A
b) Supérieure à 100 kg/j et inférieure ou égale à 15 t/j
DC
3