© France-Sélection - avril 2017
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ICPE Rubrique n° 2321

Création décret 11/03/1996,modifié 21/11/2017
2321 Tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles (Ateliers de fabrication de)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff

Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles

La puissance maximum de l'ensemble des machines pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 40 kW

D