ICPE Rubrique n° 2565
Création décret 29/12/1993 modifié 30/04/2002, 31/05/2006, 08/06/2006, 14/12/2013
| 2565 | Revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion dont phosphatation, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc.) de surfaces quelconques par voie électrolytique ou chimique, à l'exclusion du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564 et du nettoyage-dégraissage visé par la rubrique 2563. | ||
1. Lorsqu'il y a mise en oeuvre : |
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| a) De cadmium | A |
1 |
| b) De cyanures, le volume des cuves étant supérieur à 200 l | A |
1 |
2. Procédés utilisant des liquides (sans mise en oeuvre de cadmium ni de cyanures, et à l'exclusion de la vibro-abrasion), le volume des cuves de traitement étant : |
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| a) supérieur à 1500 l | A |
1 |
| b) supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1 500 l | DC |
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3. Traitement en phase gazeuse ou autres traitements sans mise en oeuvre de cadmium ou de cyanures |
DC |
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4. Vibro-abrasion, le volume total des cuves de travail étant supérieur à 200 l |
DC |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 30 juin 1997 modifié
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 30 juin 2006
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes287, 288
Autres textes