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ICPE Rubrique n° 2921

Création décret 01/12/2004 modifié 14/12/2013
2921 Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle (installations de)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff
Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle (installations de) :

a) La puissance thermique évacuée maximale étant supérieure ou égale à 3 000 kW
E

b) La puissance thermique évacuée maximale étant inférieure à 3 000 kW
DC