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ICPE Rubrique n° 3310

Création décret 2013-375 du 02/05/2013
3310 Ciment, chaux et oxyde de magnésium (production de)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff
Production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium :
a) Production de clinker (ciment) dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour ou d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour
A
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b) Production de chaux dans des fours avec une production supérieure à 50 tonnes par jour
A
3
c) Production d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour
A
3