A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
L
M
P
R
S
T
A
Administrations
Type W
Aires de vente
Type M
Arènes
Type PA
Auberges de jeunesse (comprenant au moins un local collectif à sommeil)
Type R
Auto-écoles
Type R
B
Bals
Type P
Banques
Type W
Bars
Type N
Bateaux en stationnement sur les eaux intérieures
Type EF
Bateaux stationnaires
Type EF
Bibliothèques
Type S
Boutiques
Type M
Brasseries
Type N
Bureaux
Type W
C
Cabarets
Type L
Caféreria
Type N
Cafés
Type N
Cantines
Type N
Centres aérés
Type R
Centres de documentation et de consultation d'archives
Type S
Centres commerciaux
Type M
Centres de loisirs (sans hébergement)
Type R
Centres de vacances
Type R
Chapiteaux
Type CTS
Cinéma
Type L
Cirques non forains
Type L
Colonies de vacances
Type R
Crèches
Type R
D
Dancings
Type P
Débits de boissons
Type N
E
Ecoles maternelles
Type R
Eglises
Type V
Établissements à vocation commerciale destinés à des expositions
Type T
Établissements d'enseignement avec internat pour jeunes handicapés ou inadaptés
Type J
Établissements d'enseignement
Type R
Établissements d'hébergement pour adultes handicapés
Type J
Établissements de cure thermale ou de thalassothérapie
Type U
Établissements de formation
Type R
Établissements de santé publics ou privés dispensant des soins de courte durée en médecine, chirurgie, obstétrique
Type U
Établissements de santé publics ou privés dispensant des soins de psychiatrie, de suite ou de réadaptation, des soins de longue durée, à des personnes n'ayant pas leur autonomie de vie dont l'état nécessite une surveillance médicale constante
Type U
Établissements de thalassothérapie
Type U
Établissements flottants
Type EF
Établissements médico-éducatifs avec internat pour jeunes handicapés ou inadaptés
Type J
F
Foires-expositions
Type T
G
Gares
Type GA
H
Haltes-garderies
Type R
Hippodromes
Type PA
Hôtels de ville
Type W
Hôtels
Type O
Hôtels-restaurants d'altitude
Type OA
I
Internats des établissements de l'enseignement primaire et secondaire
Type R
J
Jardins d'enfant
Type R
L
Locaux de vente
Type M
Lycées
Type R
M
Magasins de vente
Type M
Manèges
Type X
Mosquées
Type V
Motels
Type O
Musées
Type Y
P
Patinoires
Type X
Piscines couvertes, transformables et mixtes
Type X
Parcs de stationnement couverts
Type PS
Pensions de famille
Type O
Piscines
Type PA
Pistes de patinage
Type PA
Pouponnières
Type U
R
Refuges de montagne
Type REF
Restaurants
Type N
S
Salles à usages multiples
Type L
Salles d'audition
Type L
Salles de billards
Type P
Salles de conférences
Type L
Salles de danse
Type P
Salles d'éducation physique et sportive
Type X
Salles d'exposition à caractère permanent n'ayant pas une vocation de foire ou de salons
Type T
Salles d'expositions de véhicules automobiles, bateaux, machines et autres volumineux biens d'équipements assimilables
Type T
Salles de jeux
Type P
Salles de pari
Type L
Salles de projection
Type L
Salles de quartier (ou assimilée)
Type L
Salles de réunions
Type L
Salles de spectacles
Type L
Salles multimédia
Type L
Salles destinées à recevoir des expositions à vocation culturelle, scientifique, technique, artistique, etc. ayant un caractère temporaire
Type Y
Salles omnisports
Type X
Salles polyvalentes à dominante sportive, dont l'aire d'activité est inférieure à 1 2002 et la hauteur sous plafond supérieure ou égale à 6,50 mètres, etc
Type X
Salles polyvalentes à dominante sportive, dont la superficie unitaire est supérieure ou égale à 1 200 m2, ou dont la hauteur sous plafond est inférieure à 6,50 m
Type L
Salles polyvalentes non visée par le Type X (salle polyvalente qui n'a pas une destination uniquement sportive)
Type L
Salles réservées aux associations
Type L
Salles sportives spécialisées
Type X
Salons à caractère temporaire
Type T
Stades
Type PA
Structures d'accueil pour personnes âgées
Type J
Structures d'accueil pour personnes handicapées
Type J
Structures gonflables
Type SG
Structures
Type CTS
Synagogues
Type V
T
Temples
Type V
Tentes
Type CTS
Terrains de sport
Type PA