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Dispositions générales et particulières de 1re à 4e catégories

Généralités - GN 1 à 14, GE 1 à 10, CTS 1 à 4 et 6
Classement des établissements
GN 1 à 3
Établissements assujettis
CTS 1
Détermination de l'effectif
CTS 2
Adaptation des règles et cas particuliers
GN 4 à 10
Contrôle des établissements
GN 11 à 12
Travaux
GN 13
Normalisation
GN 14
Attestation de conformité
CTS 3
Habilitation des bureaux de vérification
CTS 4
Matières et substances dangereuses
CTS 6
Construction - CTS 5 à 11
Implantation
CTS 5
Installation - Résistance aux intempéries et risques divers
CTS 7
Ossature et enveloppe
CTS 8
Numéro d'identification
CTS 9
Sorties
CTS 10
Circulations
CTS 11
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - CTS 12 à 14
Mobilier et sièges
CTS 12
Décoration
CTS 13
Gradins, planchers, escaliers, galeries
CTS 14
Installations électriques - CTS 16 à 20
Généralités
CTS 16
Installations propres à l'établissement
CTS 17
Installations ajoutées par les utilisateurs
CTS 18
Installations de sonorisation, guirlandes électriques
CTS 19
Prises de courant et canalisations
CTS 20
Eclairage - CTS 21 à 24
Eclairage normal
CTS 21
Eclairage de sécurité
CTS 22
Blocs autonomes d'éclairage de sécurité
CTS 23
Source centralisée de sécurité
CTS 24
Moyens de secours contre l'incendie - MS 46, 48, 49 et CTS 26 à 29
Moyens d'extinction
MS 46, MS 48, MS 49
CTS 26
Service de sécurité incendie
CTS 27
Alarme
CTS 28
Alerte
CTS 29
Equipements spéciaux - CTS 25
Installations techniques particulières
CTS 25
Exploitation - CTS 30 à 36
Registre de sécurité
CTS 30
Ouverture au public
CTS 31
Règles d'exploitation de l'éclairage de sécurité
CTS 31 bis
Modifications - Extensions
CTS 32
Vérification des installations électriques
CTS 33
Vérification de l'assemblage
CTS 34
Autres vérifications
CTS 35
Centralisation des rapports - Vignettes
CTS 36
Petits établissements - CTS 37
Règles applicables aux petits établissements
CTS 37
Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée - CTS 38 à 50
Généralités
CTS 38 à 39
Construction
CTS 40
Dégagements
CTS 41
Aménagements
CTS 42 à 45
Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 46
Eclairage
CTS 47 à 48
Exploitation
CTS 49 à 50
Établissements fixes par conception - CTS 51
Établissement fixes par conception
CTS 51
Inspection - CTS 52
Exploitation
CTS 52
Établissements du type structures à étage - CTS 53 à 81
Généralités
CTS 53 à 57
Construction
CTS 58 à 61
Dégagements
CTS 62 à 63
Aménagements
CTS 64 à 67
Désenfumage
CTS 68
Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 69
Installations électriques
CTS 70
Eclairage
CTS 71
Moyens de secours
CTS 72 à 75
Exploitation
CTS 76 à 81
Annexes - Annexes I à V
Registre de sécurité
Annexe I
Extrait du registre de sécurité
Annexe II
Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré
Annexe III
Attestation du fabricant ou du propriétaire
Annexe IV
Attestation de l'exploitation ou de l'utilisateur
Annexe V