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Dispositions générales et particulières de 1re à 4e catégories

Généralités - GN 1 à 14, GE 1 à 10 et L 1 à 5
Classement des établissements
GN 1 à 3
Établissements assujettis
L 1
Détermination de l'effectif
L 3
Adaptation des règles et cas particuliers
GN 4 à 10
Contrôle des établissements
GN 11 à 12
Travaux
GN 13
Promenoirs, bergeries
L 2
Normalisation
GN 14
Généralités
GE 1
Contrôle des établissements
GE 2 à 5
L 5
Vérifications techniques
GE 6
assurées par des organismes agréés
GE 7 à 9
pouvant être assurées par des techniciens compétents
GE 10
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Construction - CO 1 à 61 et L 6 à 11
Conception et desserte des bâtiments
CO 1 à 5
L 6
Isolement par rapport aux tiers
CO 6 à 10
L 4
Résistance au feu des structures
CO 11 à 15
Couvertures
CO 16 à 18
Façades
CO 19 à 22
Distribution intérieure et compartimentage
CO 23 à 26
L 9
Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers
CO 27 à 29
L 8
Conduits et gaines
CO 30 à 33
Dégagements - Dispositions générales
CO 34 à 42
L 7
L 11
Sorties
CO 43 à 48
L 10
Escaliers
CO 49 à 56
Espaces d'attente sécurisés
CO 57 à 60
Tribunes et gradins non démontables
CO 61
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20
Généralités
AM 1
Produits et matériaux de parois
AM 2 à 8
Eléments de décoration
AM 9 à 10
Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables
AM 11 à 14
Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés
AM 15 à 18
Éléments à vocation décorative
AM 19 à 20
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Désenfumage - DF 1 à 10
Objet, principes, application
DF 1 à 10
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 et L 12
Généralités
CH 1 à 4
L 12
Implantation des appareils de production de chaleur
CH 5 à 12
Stockage des combustibles
CH 13 à 17
Distribution en phase liquide de butane ou de propane
CH 18 à 22
(Art abrogés)
Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
CH 23 à 25
Eau chaude sanitaire
CH 26 à 27
Traitement d'air et ventilation
CH 28
Ventilation de confort
CH 29 à 40
Ventilation mécanique contrôlée
CH 41 à 43
Appareils indépendants de production-émission de chaleur
CH 44 à 56
Entretien et vérification
CH 57 à 58
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 30
Généralités
GZ 1 à 3
Stockage d'hydrocarbures liquéfiés
GZ 4 à 9
Dispositifs de détente et de comptage
GZ 10 à 11
Conduites, organes de coupures et de détente
GZ 12 à 19
Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion
GZ 20 à 25
Appareils d'utilisation
GZ 26
Conformité, entretien et vérification des installations de gaz
GZ 27 à 30
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations électriques - EL 1 à 23 et L 13
Généralités
EL 1 à 4
L 13
Règles d'installation
EL 5 à 11
Installations de sécurité
EL 12 à 17
Maintenance, exploitation et vérification
EL 18 à 19
Installations temporaires
EL 20 à 23
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Eclairage - EC 1 à 15 et L 13
Généralités
EC 1 à 5
L 13
Eclairage normal
EC 6
Eclairage de sécurité
EC 7 à 15
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11
Ascenseurs
AS 1 à 3
Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques
AS 4 à 5
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
AS 6 à 7
Entretien et vérifications
AS 8 à 11
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22
Domaine d'application et définitions
GC 1
Dispositions générales
GC 2 à 8
Grandes cuisines
GC 9 à 11
Offices de remise en température
GC 12 à 14
Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration
GC 15 à 17
Modules ou conteneurs spécialisés
GC 18
Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public
GC 19 à 20
Entretien et vérifications
GC 21 à 22
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 et L 14 à 17
Généralités
MS 1 à 3
Moyens d'extinction
MS 4
Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau
MS 5 à 7
Branchements et canalisations
MS 8 à 13
Robinets d'incendie armés
MS 14 à 17
Colonnes sèches
MS 18 à 21
Colonnes en charges (dites colonnes humides)
MS 22 à 24
Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle
MS 25 à 30
Déversoirs ponctuels
MS 31 à 34
Eléments de construction irrigués
MS 35 à 37
Appareils mobiles et moyens divers
MS 38 à 40
Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
MS 41 à 44
Service de sécurité incendie
MS 45 à 52
L 14
Système de sécurité incendie
MS 53 à 55
L 15 à 16
Système de détection incendie
MS 56 à 58
Système de mise en sécurité incendie
MS 59 à 60
Système d'alarme
MS 61 à 67
Entretien et consignes d'exploitation
MS 68 à 69
Système d'alerte
MS 70 à 71
L 17
Entretien, vérifications et contrôles
MS 72 à 75
(*) Les articles à appliquer se composent des dispositions générales (1° colonne) complétées, si elles existent, par des dispositions particulières (2° colonne).
Mesures applicables aux salles - L 18 à 35
Généralités
L 18 à 19
Dégagements
L 20 à 25
Aménagements
L 26 à 29
Désenfumage
L 30
Chauffage et gaz
L 31
Eclairage
L 32 à 34
Moyens de secours
L 35
Mesures applicables aux installations de projection et aux équipements techniques de régie - L 36 à 48
Généralités
L 36 à 38
Installations en régie ou en local de projection
L 39 à 44
Installations dans la salle
L 45 à 48
Mesures applicables aux espaces scéniques - L 49 à 79
Généralités
L 49 à 58
Espace scénique isolable de la salle
L 59 à 71
Espaces scéniques intégrés à la salle
L 72 à 75
Espace scénique adossé fixe
L 76 à 79
Tableau récapitulatif des mesures applicables aux espaces scéniques
Tableau
Mesures applicables aux locaux annexes - L 80 à 85
Généralités
L 80
Construction
L 81
Chauffage - ventilation
L 82
Installations électriques
L 83
Eclairage
L 84
Moyens de secours
L 85