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ERP type M - Magasins de vente, centres commerciaux

Activités M

Les établissements classés en type M sont :

Magasins
Locaux ou aires de vente
Centres commerciaux...

Note : Un centre commercial est un établissement comprenant un ensemble de magasins de vente et, éventuellement, d'autres établissements recevant du public, qui sont, pour leur accès et leur évacuation, tributaires de mails clos.
Catégories M

Les seuils des catégories du type M sont :

Plus de 1500 personnes
1re catégorie
De 701 à 1500 personnes
2e catégorie
De 301 à 700 personnes
3e catégorie
De 200 à 300 personnes
ou
Moins de 200 personnes avec 100 personnes ou plus reçues en sous-sol ou en étages, en galerie et autres ouvrages en surélévation
4e catégorie
Moins de 200 personnes avec moins de 100 personnes reçues en sous-sol ou en étages, en galerie et autres ouvrages en surélévation
5e catégorie
Calcul de l'effectif

L'effectif est déterminé :

Dans un magasin de vente en fonction de la surface réservée au public selon la densité d'occupation suivante :
au rez-de-chaussée
2 personnes par m2
au sous-sol et au premier étage
1 personne par m2
au deuxième étage
1 personne par 2 m2
aux étages supérieurs
1 personne par 5 m2
A moins que l'exploitant ne justifie des surfaces réellement mises à la disposition du public, la surface disponible réservée à ce dernier est évaluée forfaitairement au tiers de celle des locaux où il a accès, afin de tenir compte de la surface occupée par le mobilier de vente.

L'effectif théorique du public des aires de vente à l'air libre, c'est-à-dire soumises à intempérie, n'est pris en compte que pour le calcul des dégagements de cette zone lorsqu'elle dispose de dégagements indépendants. Dans ce cas, il ne se cumule pas avec l'effectif du public de l'établissement pour la détermination du classement.
Outre les dispositions prévues précédemment, la densité d'occupation admise pour les étages et le sous-sol peut être relevée éventuellement jusqu'à celle fixée pour le rez-de-chaussée, après avis de la commission de sécurité, si ces niveaux sont utilisés à des fins susceptibles d'y attirer une affluence nettement supérieure à celle prévue par la règle ci-dessus, soit en raison de la disposition des lieux, soit du fait de la nature de l'exploitation ou de la nature des objets présentés, soit en raison de manifestations temporaires telles que expositions.
Réciproquement, des diminutions dans les chiffres admis pour les différents niveaux peuvent être autorisées, après avis de la commission de sécurité, sur demande justifiée du chef d'établissement notamment pour certaines activités à faible densité qui ne sont pas définies ci-après

***
Dans un centre commercial selon la densité d'occupation suivante :
pour les mails
1 personne pour 5 m2 de leur surface totale
pour les locaux de vente
Voir le calcul précédent (magasins de vente)
Mais
Boutiques < 300 m2

2 m2 sur le tiers de la surface des locaux accessibles au public
A moins que l'exploitant ne justifie des surfaces réellement mises à la disposition du public, la surface disponible réservée à ce dernier est évaluée forfaitairement au tiers de celle des locaux où il a accès, afin de tenir compte de la surface occupée par le mobilier de vente.

L'effectif théorique du public des aires de vente à l'air libre, c'est-à-dire soumises à intempérie, n'est pris en compte que pour le calcul des dégagements de cette zone lorsqu'elle dispose de dégagements indépendants. Dans ce cas, il ne se cumule pas avec l'effectif du public de l'établissement pour la détermination du classement.
Outre les dispositions prévues précédemment, la densité d'occupation admise pour les étages et le sous-sol peut être relevée éventuellement jusqu'à celle fixée pour le rez-de-chaussée, après avis de la commission de sécurité, si ces niveaux sont utilisés à des fins susceptibles d'y attirer une affluence nettement supérieure à celle prévue par la règle ci-dessus, soit en raison de la disposition des lieux, soit du fait de la nature de l'exploitation ou de la nature des objets présentés, soit en raison de manifestations temporaires telles que expositions.
Réciproquement, des diminutions dans les chiffres admis pour les différents niveaux peuvent être autorisées, après avis de la commission de sécurité, sur demande justifiée du chef d'établissement notamment pour certaines activités à faible densité qui ne sont pas définies ci-après

***
Pour les exploitations à faible densité de public de la façon suivante :
magasins ou aires de vente dont l'agencement coïncide sans ambiguïté avec les surfaces affectées à chacune des activités de vente de meubles et de vente d'articles de jardinage, de matériaux de construction et de gros matériel
1 personne par 3 m2 sur le 1/3 de la surface des locaux accessibles au public
boutiques à simple rez-de-chaussée d'une surface inférieure à 500 mètres carrés ne comportant que des circulations principales qui doivent avoir une largeur minimale de trois unités de passage chacune
1 personne par m2 sur le 1/3 de la surface des locaux accessibles au public