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ERP type PA - Établissements de plein air

Activités PA

Les établissements classés en type PA sont :

Les terrains de sport
Les stades
Les pistes de patinage
Les piscines en plein air
Les arènes
Les hippodromes,...
Catégories PA

Les seuils des catégories du type PA sont :

Plus de 1500 personnes
1re catégorie
De 701 à 1500 personnes
2e catégorie
De 301 à 700 personnes
3e catégorie
300 personnes
4e catégorie
Moins de 300 personnes
5e catégorie
Calcul de l'effectif

Effectif d'un ERP du type PA

Terrains de sports et stades
L'effectif maximal des personnes admises simultanément est déterminé :
- soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage,
- soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
1 personne pour 10 mètres carrés d'aide d'activité sportive (à l'exception des tennis pour lesquels il est compté 25 personnes par court) ;
ou
effectif des spectateurs (*)

(*)  L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant :
le nombre de personnes assises sur les sièges ;
le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'une personne par 0,50 mètre ;
le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégagements), à raison de trois personnes par mètre carré ou cinq personnes par mètre linéaire.

***
Pistes de patinage
L'effectif maximal des personnes admises simultanément est déterminé :
- soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage,
- soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
2 personnes pour 3 mètres carrés de plan de patinage
ou
effectif des spectateurs (*)

(*)  L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant :
le nombre de personnes assises sur les sièges ;
le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'une personne par 0,50 mètre ;
le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégagements), à raison de trois personnes par mètre carré ou cinq personnes par mètre linéaire.

***
Bassins de natation
L'effectif maximal des personnes admises simultanément est déterminé :
- soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage,
- soit suivant la plus grande des valeurs calculées ci-après :
3 personnes pour 2 mètres carrés de plan d'eau (non compris les bassins de plongeon indépendants et les pataugeoires)
ou
effectif des spectateurs (*)

(*)  L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant :
le nombre de personnes assises sur les sièges ;
le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'une personne par 0,50 mètre ;
le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégagements), à raison de trois personnes par mètre carré ou cinq personnes par mètre linéaire.

***
Autres activités
L'effectif maximal des personnes admises simultanément est déterminé :
- soit suivant la déclaration du maître d'ouvrage,
- soit suivant la valeur calculée ci-après :
effectif des spectateurs (*)

(*)  L'effectif maximal des spectateurs admis est déterminé en cumulant :
le nombre de personnes assises sur les sièges ;
le nombre de personnes assises sur les bancs ou les gradins, à raison d'une personne par 0,50 mètre ;
le nombre de personnes stationnant debout sur des zones réservées aux spectateurs (à l'exclusion des dégagements), à raison de trois personnes par mètre carré ou cinq personnes par mètre linéaire.