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Dispositions générales et particulières de 1re à 4e catégories

Généralités - GN 1 à 14 et PS 1 à 4
Classement des établissements
GN 1 à 3
Adaptation des règles et cas particuliers
GN 4 à 10
Contrôle des établissements
GN 11 à 12
Travaux
GN 13
Normalisation
GN 14
Établissements assujettis
PS 1
Capacité d'accueil
PS 2
Définitions
PS 3
Activités autorisées
PS 4
Dispositions constructives - CO 2 § 1, CO 13 § 3, CO 14 et PS 5 à 14
Conception et desserte
CO 2 § 1
PS 5
Structures
CO 13 § 3 et CO 14
PS 6
Recours à l'ingénierie du comportement au feu
PS 7
Isolement
PS 8
Locaux non accessibles au public
PS 9
Toitures
PS 10
Façades
PS 11
Compartimentage
PS 12
Communications intérieures, escaliers et sorties
PS 13
Allées de circulation des véhicules
PS 14
Conduits et gaines
PS 15
Aménagements - AM8 § 1b et PS 16 à 17
Matériaux
AM 8 §1b
PS 16
Sols
PS 17
Installations techniques et électriques - EL 16 §§ 1, 2, EC 6, EC 7 à 9, EC 11 et PS 18 à 24
Désenfumage
EL 16 §§ 1, 2
PS 18
Installations électriques
PS 19
Alimentation électrique des installations de sécurité
PS 20
Eclairage normal
EC 6
PS 21
Éclairage de sécurité
EC 7 à 9 et EC 11
PS 22
Chargement des batteries des véhicules électriques
PS 23
Ascenseurs, ascenseurs de charge et monte-charge
PS 24
Installations aux gaz combustibles - GZ 12 à 19, GZ 27 à 30 et PS 15
Conduites, organes de coupures et de détente
GZ 12 à 19
PS 15
Conformité, entretien et vérification des installations de gaz
GZ 27 à 30
Secours contre l'incendie - MS 46 §1, MS 56 §§ 2, 3, 4, MS 62, MS 71 et PS 25 à 30
Surveillance
MS 46 §1
PS 25
Poste de sécurité
PS 26
Moyens de détection, d'alarme et d'alerte
MS 56 §§ 2, 3, 4
MS 62
PS 27
Prévention de l'incendie
PS 28
Moyens de secours et communications radioélectriques
MS 71
PS 29
Consignes
PS 30
Qualité de l'air - PS 31
Ventilation et surveillance de la qualité de l'air
PS 31
Contrôles et visites - AS 9 et PS 32 à 33
Maintenance et vérifications
AS 9
PS 32
Contrôle par les commissions de sécurité
PS 33
Établissements existants - PS 34
Mesures applicables aux établissements existants
PS 34
Parcs de stationnement particuliers - Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé - PS 35 à 39
Généralités
PS 35
Stabilité
PS 36
Compartimentage
PS 37
Dégagements - accès des secours
PS 38
Moyens de secours
PS 39
Parcs de stationnement particuliers - Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules de transport en commun - CO 35 à 38, CO 39 §§ 1 et 3, CO 41, CO 42 et PS 40 à 43
Généralités
PS 40
Dispositions constructives
CO 35 à 38
PS 41
Désenfumage
CO 39 §1 et 3, CO 41, CO 42
PS 42
Moyens de secours
PS 43