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CCH - Bâtiments d'habitation - Sécurité et protection contre l'incendie

Règles générales de construction
Lignes de communications électroniques
R. 111-1
Définition – Composition d'un logement ou d'une habitation
R. 111-1-1
Dérogation projet de surélévation d'immeuble
R. 111-1-2
Surface et volume habitables
R. 111-2
Équipement minimum d'un logement
R. 111-3
Isolation Bruit (intérieur, extérieur)
R. 111-4 à 4-5
Ascenseur - Brancard
R. 111-5
Chauffage et eau chaude sanitaire
R. 111-6 et 7
Protection contre les infiltrations
R. 111-8
Renouvellement d'air et évacuation des émanations
R. 111-9
Eclairage et aération naturels
R. 111-10
Résistance structures et vitres
R. 111-11
Arrêtés (gaz, électricité, conduits de fumée, vide ordures, etc)
R. 111-12
Protection des habitants (disposition des locaux, entretien et vérification des équipements et installations, registre de sécurité)
R. 111-13
Téléphone, télévision, radiocommunications
R. 111-14
Boîte aux lettres
R. 111-14-1
Installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables - stationnement sécurisé des vélos
R. 111-14-2 à 8
Fenêtres et garde-corps (étages)
R. 111-15
Dérogations
R. 111-16
Commission du règlement de construction
R. 111-16-1
Règlements sanitaires
R. 111-17
Sécurité et protection contre l'incendie
Classification des matériaux
R. 121-1 à 13
Sécurité des occupants d'immeubles collectifs à usage d'habitation
R. 129-1 à 3
 
L. 129-1 à 7
Détecteurs de fumée normalisés
R. 129-12 à 15
 
L. 129-8 et 9