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HAB - Parcs de stationnement

Généralités
Art 1 et 2
Parcs de stationnement
Parcs de stationnement visés
Art 77
Définitions
Art 78
Accès interdit
Art 79
Eléments verticaux et revêtements des éléments de construction
Art 80
Structures
Art 81
Murs et parois extérieures
Art 82
Façades des parcs
Art 83
Cloisonnement
Art 84
Couvertures
Art 85
Revêtements de couvertures
Art 86
Communications intérieures et issues
Art 87
Conduits et gaines
Art 88
Ventilation
Art 89
Sols
Art 90
Circulations voitures
Art 91
Circulations piétons
Art 92
Installations électriques
Art 93
Eclairage
Art 94
Moyens de détection et d'alarme
Art 95
Moyens de lutte contre l'incendie
Art 96
Dispositions diverses
Ascenseurs
Art 97
Obligations des propriétaires
Affichage consignes, plans
Art 100
Vérifications des installations + entretien + registre
Art 101
Conformité des transformations
Art 102
Organismes agréés ou techniciens compétents
Art 103
Justificatifs de l'entretien et de la vérification des installations
Art 104
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation
Art 105
Application dans le temps
Art 106