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Installations IED - Installations classées pour la protection de l'environnement

Installations IED
Installations IED Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Champ d'application
Combustibles (combustion de)
Pétrole et gaz (raffinage de)
Coke (production)
Charbon et autres combustibles (gazéification ou liquéfaction)
Minerai métallique (grillage ou frittage de)
Fonte ou acier (production de)
Métaux ferreux (transformation des)
Métaux ferreux (exploitation de fonderies de)
Métaux non ferreux (transformation des)
Métaux ou matières plastiques (traitement de surface de)
Ciment, chaux et oxyde de magnésium (production de)
Verre (fabrication du)
Matières minérales (fusion de)
Produits céramiques (fabrication de)
Produits chimiques organiques (fabrication de)
Produits chimiques inorganiques (fabrication de)
Engrais (fabrication d')
Produits phytosanitaires ou biocides (fabrication de)
Produits pharmaceutiques (fabrication de)
Explosifs (fabrication d')
Déchets dangereux (élimination ou valorisation de)
Déchets dans des installations d'incinération ou de coïncinération (élimination ou valorisation de)
Déchets dangereux non inertes (élimination des)
Déchets non dangereux non inertes (valorisation ou mélange de valorisation et d'élimination de)
Déchets (installation de stockage de)
Déchets dangereux (stockage temporaire de)
Déchets dangereux (stockage souterrain de)
Pâte à papier, papier, carton, panneaux à base de bois (fabrication de)
Fibres textiles ou de textiles (prétraitement ou teinture de)
Peaux (tannage des)
Abattoirs (exploitation d')
Produits alimentaires ou d'aliments pour animaux (traitement et transformation de matières premières)
Lait (traitement et transformation du)
Carcasses ou déchets animaux (élimination ou recyclage de)
Volailles ou de porcs (élevage intensif de)
Matières, objets ou produits (traitement de surface à l'aide de solvants organiques de)
Carbone ou électrographite (fabrication de)
CO2 (captage des flux de)
Bois et produits dérivés (préservation du)
Eaux résiduaires (traitement des)