Code Construction Habitation
Code Construction Habitation
ERP
IGH
Bâtiments d'habitation
Accessibilité
Contrôles techniques
Equipements
Code du travail
Code du travail
Document unique /
Droit de retrait / Formation
Conception des lieux
Utilisation des lieux
Entreprise extérieure /
Coordination de chantier
CHSCT
Contrôle
Code de l'urbanisme
Code de l'environnement
Règlement ERP
Règlement ERP
Dispositions communes
Dispositions générales
Dispositions particulières
Dispositions 5
e
catégorie
Dispositions spéciales
Règlement IGH
Règlement IGH
Dispositions générales
Dispositions complémentaires
Dispositions particulières
Bâtiments d'habitation
ICPE
ICPE
Substances
Activités
Installations IED
Instructions techniques
Textes satellites
Accès à un article par son N°
Par mots clés ERP
Versions antérieures ERP
Copyright © France-Sélection
2003-2013 - Tous droits réservés
Règlement ERP - Livre III
Établissements Recevant du Public - Dispositions 5° catégorie
Chapitres I - II - III
PE - Dispositions générales, règles techniques et règles complèmentaires
PE 1 à 37
Dispositions générales, règles techniques et règles complèmentaires
I. Dispositions générales
PE 1 à 4
II. Règles techniques
I. Construction, Dégagements, gaines
PE 5 à 12
II. Aménagements intérieurs
PE 13
III. Désenfumage
PE 14
IV. Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration
PE 15 à 19
V. Chauffage, ventilation
PE 20 à 23
VI. Installations électriques
PE 24
VII. Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants
PE 25
VIII. Moyens de secours
PE 26 à 27
III. Règles complèmentaires pour les établissements comportant des locaux réservés au sommeil
PE 28 à 37
Chapitre IV
PO - Dispositions particulières applicables aux hôtels
PO 1 à 13
PO - Dispositions particulières applicables aux hôtels
Prescriptions applicables aux établissements à construire ou à modifier
PO 1 à 7
Prescriptions applicables aux établissements existants
PO 8 à 13
Chapitre V
PU - Dispositions particulières applicables aux établissements de soins
PU 1 à 6
Chapitre VI
PX - Dispositions particulières applicables aux établissements sportifs
PX 1
Mot de passe oublié
Mon compte
Abonnements
Autres ouvrages
Mises à jour de vos
ouvrages (additifs)
Nouveautés
Newsletters
Valider
Mentions légales
Ajouter aux favoris
Contacts
Envoyer lien
Imprimer cette page
Votre avis/suggestion
