Installations, rassemblements ...
Manèges, installations foraines - Fêtes foraines - Parcs d’attraction
Manèges, installations foraines - Fêtes foraines - Parcs d’attraction
Textes
Textes
Sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
(Loi n° 2008-136 du 13/02/2008)
Application de la loi n° 2008-136 du 13/02/2008 relative à la sécurité des manèges
(Décret n° 2008-1458 du 30/12/2008)
Modalités d'agrément des organismes de contrôle techniques
(Arrêté du 26/01/2009)
Modalités du contrôle technique - matériels itinérants (matériels itinérants)
(Arrêté du 12/03/2009)
Modalités du contrôle technique - matériels liés au sol de façon permanente
(Arrêté du 12/03/2009)
Fêtes foraines à Paris
(Arrêté n° 2009-00843 du 30/10/2009)
Sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions
(Circulaire du 14/03/2011)
Commentaires
Commentaires
Contrôle des manèges situés en plein air : compétence des commissions de sécurité ?
(CCS du 04/11/2010)
Classement d’un bâtiment dont la seule finalité est de recevoir un manège
(CCS du 04/11/2010)
Classement des parcs d’attraction
(CCS du 04/11/2010)
Les campings
Les campings
Textes
Textes
Modèle du cahier de prescriptions de sécurité
(Arrêté du 06/02/1995)
Application de la réglementation spécifique aux terrains de camping situés dans les zones à risques
(Circulaire n° 97-106 du 25/11/1997)
Application du nouveau modèle de règlement intérieur
(Circulaire n° 99-70 du 05/10/1999)
Prévention des risques d'incendie, d'explosion et d'asphyxie dans les véhicules habitables de loisirs
(Arrêté
du
07/06/2002)
Sécurité des terrains de camping
(Circulaire du 17/04/2012)
Jurisprudence
Jurisprudence
Un camping caravaning constitue un ERP
(C.E, 02/05/1990)
Respect du Code de l'urbanisme
(C.E, 10/07/1995)
Catastrophe du Grand Bornand
(C.A.A, 13/05/1997)
Fermeture du camping en période de crue
(C.E, 18/05/1998)
Informations utiles
Informations utiles
Extrait
(Décret n° 95-260 du 08/03/1995) (CCDSA)
Questions écrites
Questions écrites
Caravanage et protection du littoral
(Q.E.A.N,
JO 29/06/1998)
Plans de prévention des risques naturels
(Q.E.A.N, JO 02/03/1998)
Les aires de jeux
Les aires de jeux
Textes
Textes
Exigences de sécurité relatives aux équipements d'aires collectives de jeux
(Décret n° 94-699 du 10/08/1994)
Prescriptions de sécurité relatives aux aires collectives de jeux (Décret n° 96-1136 du 18/12/1996)
Application du décret n° 94-699 du 10/08/1994 fixant les exigences de sécurité relatives aux équipements d'aires collectives de jeux
(Avis du 06/03/2009)
Commentaires
Commentaires
Aires de jeux pour enfants à l’intérieur des ERP
(CCS du 07/11/2002)
Concept d’aménagement et d’exploitation d’un local commercial
(CCS du 03/07/2003)
Jurisprudence
Jurisprudence
Responsabilité partagée
(C.E, 27/04/1983)
Responsabilité de la commune pour la moitié du dommage
(C.A, 08/02/1996)
Responsabilité de la commune pour les 3/4 du dommage
(T.A, 12/07/1990)
Responsabilité entière de la commune pour défaut d’entretien
(T.A, 04/11/1992)
Informations utiles
Informations utiles
Notions : Public, équipement, registre ..
Questions écrites
Questions écrites
Mise en conformité des installations sportives et jeux d'enfants
Utilisation des équipements d’aires de jeux
Les aires des gens du voyage
Les aires des gens du voyage
Textes
Textes
Accueil et habitat des gens du voyage (Extraits)
(Loi n° 2000-614 du 05/07/2000)
Normes techniques applicables aux aires d'accueil des gens du voyage
(Décret n° 2001-569 du 29/06/2001)
Révision des schémas départemental d'accueil des gens du voyage
(Circulaire du 28/08/2010)
Questions écrites
Questions écrites
Accueil et habitat des gens du voyage
Rassemblements de caravanes de gens du voyage
Aires d'accueil pour les gens du voyage, aménagement, délais
Aires d'accueil des gens du voyage, délais
Aménagements pour la sédentarisation des gens du voyage
Les grands rassemblements
Les grands rassemblements
Textes
Textes
Sécurité des grands rassemblements
(Circulaire du 20/04/1988)
Rassemblements festifs à caractère musicall
(Arrêté du 03/05/2002)
Rassemblements festifs à caractère musical (extraits)
(Décret n° 2002-887 du 03/05/2002 modifié)
Commentaire
Commentaire
Recommandations relatives aux installations électriques lors des grands rassemblements
Application du règlement de sécurité aux manifestations exceptionnelles organisées en entreprises
Questions écrites
Questions écrites
Sécurité dans les manifestations dites raves parties
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