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Table de concordance Nouvelle / ancienne réf.
Textes satellites
Code du travail (extraits)
Conception des lieux de travail (obligations du maître d’ouvrage)
  Principes généraux  
  Champ d’application et définitions R. 4211-1 à 2
  Dossier de maintenance R. 4211-3 à 5
  Aération et assainissement R. 4212-1 à 7
  Eclairage R. 4213-1 à 4
  Insonorisation R. 4213-5 à 6
  Ambiance thermique R. 4213-7 à 9
  Sécurité des lieux de travail  
  Caractéristiques des bâtiments R. 4214-1 à 8
  Voies de circulation et accès R. 4214-9 à 17
  Quais et rampes de chargement R. 4214-18 à 21
  Aménagement des lieux et postes de travail R. 4214-22 à 25
  Accessibilité des lieux de travail aux travailleurs handicapés R. 4214-26 à 28
  Installations électriques  
  Obligations générales du maître d’ouvrage R. 4215-1 à 2
  Prescriptions relatives à la conception et à la réalisation des installations électriques R. 4215-3 à 17
  Risques d’incendie et d’explosions et évacuation  
  Dispositions générales R. 4216-1 à 4
  Dégagements R. 4216-5 à 12
  Désenfumage R. 4216-13 à 16
  Chauffage des locaux R. 4216-17 à 20
  Stockage ou manipulation de matières inflammables R. 4216-21 à 23
  Bâtiments dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de huit mètres du sol R. 4216-24 à 29
  Moyens de prévention et de lutte contre l’incendie R. 4216-30
  Prévention des explosions R. 4216-31
  Dispense de l’autorité administrative R. 4216-32 à 34
  Installations sanitaires, restauration R. 4217-1 à 2

 
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