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Textes satellites
Code du travail (extraits)
Entreprises extérieures - Coordination de chantier
Travaux réalisés par une entreprise extérieure
Généralités
Champ d'application R. 4511-1 à 4
Coordination de la prévention R. 4511-5 à 12
Mesures préalables à l'exécution d'une opération
Généralités R. 4512-1
Inspection commune préalable R. 4512-2 à 5
Plan de prévention R. 4512-6 à 12
Travail isolé R. 4512-13 à 14
Information des travailleurs R. 4512-15 à 16
Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations
Inspections et réunions périodiques de coordination R. 4513-1 à 7
Locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures R. 4513-8
Surveillance médicale R. 4513-9 à 13
Rôle des institutions représentatives du personnel
Généralités R. 4514-1 à 5
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise utilisatrice R. 4514-6 à 7
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise extérieure R. 4514-8 à 10
Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil
Catégories d'opérations R. 4532-1
Déclaration préalable R. 4532-2 à 3
Mission de coordination et coordonnateur
Obligations du maître d’ouvrage R. 4532-4 à 10
Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé R. 4532-11 à 37
Registre-journal R. 4532-38 à 41
Plan général de coordination
Opérations de première et deuxième catégories R. 4532-42 à 51
Opérations de troisième catégorie R. 4532-52 à 55
Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
Opérations de première et deuxième catégories R. 4532-56 à 74
Opérations de troisième catégorie R. 4532-75 à 76
Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
Conditions de mise en place R. 4532-77
Composition R. 4532-78 à 83
Fonctionnement R. 4532-84 à 94
Interventions ultérieures sur l'ouvrage R. 4532-95 à 98
Prescriptions techniques applicables avant l’exécution des travaux
Voies et réseaux divers R. 4533-1 à 5
Dérogations R. 4533-6 à 7
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