Etablissements Recevant des Travailleurs
Accueil Travail
Code du travail
Document unique /
Droit de retrait / Formation
Conception des lieux
Utilisation des lieux
Entreprise extérieure /
Coordination de chantier
CHSCT
Contrôle
Table de concordance Nouvelle / ancienne réf.
Textes satellites
Recherche Travail
Autres textes officiels
Textes satellites par thème
Construction
Construction
Portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail
(Arrêté du 21/12/1993)
Performance des toitures et couvertures de toiture exposées à un incendie extérieur
(Arrêté du 14/02/2003)
Résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages
(Arrêté du 22/03/2004 modifié)
Respect des modalités de calcul de la surface de plancher des constructions définie par le livre I du code de l’urbanisme
(Circulaire du 03/02/2012)
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
Classement minimal des matériaux de revêtement des escaliers des lieux de travail
(Arrêté du 31/05/1994)
Réaction au feu des produits de construction et d'aménagement
(Arrêté du 21/11/2002)
Désenfumage
Désenfumage
Pris pour l'application des articles R. 235-4-8 et R. 235-4-15 du code du travail et fixant des dispositions pour la prévention des incendies et le désenfumage de certains lieux de travail
(Arrêté du 05/08/1992)
Chauffage, ventilation et climatisation
Chauffage, ventilation et climatisation
Stockage et utilisation de produits pétroliers
(Arrêté du 21/03/1968)
Installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude
(Arrêté du 23/06/1978)
Aération et l’assainissement des ambiances de travail
(Note technique du 05/11/1990)
Rubrique 2910 ICPE à autorisation : Combustion
(Arrêté du 11/08/1999)
Rubrique 2910 ICPE à déclaration : Combustion
(Arrêté du 25/07/1997)
Rubrique 2920 ICPE à déclaration : Réfrigération ou compression
Stockage de produits pétroliers
(Arrêté du 01/07/2004)
Chaufferie
Chaufferie
Code de l'environnement
Code de l'environnement
Définition
R. 224-20
Rendements, équipement et contrôle des chaudières
> à 400 kW < à 20 MW
R. 224-21 à 30
Contrôle périodique de l'efficacité énergétique
des chaudières > à 400 kW < à 20 MW
R. 224-31 à 41
Contrôle des émissions polluantes
des chaudières > à 400 kW < à 2 MW
R. 224-41-1 à 3
Entretien annuel des chaudières dont la puissance nominale est comprise entre 4 et 400 kW
R. 224-41-4 à 9
Amende
R. 226-10
Code de la santé publique
Rubrique 2910 ICPE à autorisation :
(Arrêté du 20/06/2002)
Rubrique 2910 ICPE à autorisation :
(Arrêté du 30/07/2003)
Rubrique 2910 ICPE à déclaration : Combustion
(Arrêté du 25/07/1997)
Contrôle des rejets atmosphériques P > 2 MWth et < 20 MWth
(Arrêté du 25/07/1997)
Chaudières puissance > 20 MWth - Installations nouvelles
(Arrêté du 20/06/2002)
Chaudières puissance > 20 MWth - Installations existantes
(Arrêté du 30/07/2003)
Entretien annuel des chaudières P est entre 4 et 400 kW
(Arrêté du 15/09/2009)
Contrôle des chaudières P > à 400 kW et < à 20 MW
(Arrêté du 02/10/2009)
Installations électriques et éclairage
Installations électriques et éclairage
Pris pour l’exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions du travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques
(Décret n° 88-1056 du 14/11/1988)
Eclairage naturel
(Lettre-circulaire n° 90/11 du 28/06/1990)
Comportement au feu des conducteurs et câbles électriques
(Arrêté du 21/07/1994)
Circuits et installations de sécurité
(Arrêté du 26/02/2003)
Circuits et installations de sécurité
(Circulaire n°2003-07 du 02/04/2003)
Conditions techniques d’alimentation électrique des établissements de santé publics et privés
(Circulaire n°
2006/393
du 08/09/2006)
Installations d’éclairage de sécurité
(Arrêté du 14/12/2011)
Modalités d’accréditation des organismes chargés des vérifications initiales des installations électriques et sur demande de l’inspection du travail
(Arrêté du 21/12/2011)
Critères de compétence des personnes chargées d’effectuer les vérifications périodiques des installations électriques et de mettre en oeuvre les processus de vérification des installations électriques temporaires
(Arrêté du 22/12/2011)
Installations électriques des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise en service
(Arrêté du 23/12/2011)
Vérifications ou processus de vérification des installations électriques ainsi qu’au contenu des rapports correspondants
(Arrêté du 26/12/2011 modifié)
Application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-5 du CCH
(Arrêté du 20/02/2012)
Normes d’installation intéressant les installations électriques des bâtiments destinés à recevoir des travailleurs
(Arrêté du 19/04/2012)
Dossier technique des installations électriques des bâtiments destinés à recevoir des travailleurs
(Arrêté du 20/04/2012)
Prévention des risques électriques
(Circulaire du 09/10/2012)
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
Code de la Construction et de l'habitation
Code de la Construction et de l'habitation
Mise en sécurité des ascenseurs
R. 125-1 à 1-4
Entretien et contrôle technique
R. 125-2 à 2-6
Droits des occupants d’immeubles équipés d’ascenseurs
R. 125-2-7 à 2-8
Sanctions pénales
R. 152-1 à 2
Entretien
(Arrêté du 18/11/2004)
Travaux de sécurité
(Arrêté du 18/11/2004)
Vérifications générales périodiques portant sur les ascenseurs et les monte-charges ainsi que sur les élévateurs de personnes
(Arrêté du 29/12/2010)
Contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs
(Arrêté du 07/08/2012)
Accessibilité aux personnes handicapées
Accessibilité aux personnes handicapées
Dispositions destinées à rendre accessibles les lieux de travail aux personnes handicapées (nouvelles constructions ou aménagements) en application de l'article R. 235-3-18 du code du travail
(Arrêté du 27/06/1994)
Atmosphère explosive
Atmosphère explosive
Protection des travailleurs susceptibles d'être exposés à une atmosphère explosive
(Arrêté du 08/07/2003)
Conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter
(Arrêté du 28/07/2003)
Conditions d'installation des matériels électriques dans les emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter
(Circulaire n° 2003-11 du 06/08/2003)
Contrôle technique
Contrôle technique
Code de la Construction et de l'habitation
Code de la Construction et de l'habitation
Contrôle technique
L. 111-23 à 26
Agrément des contrôleurs techniques
R. 111-29 à 37
Contrôle technique obligatoire
R. 111-38 à 42
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Portant application de l’article R. 236-12 du code du travail et déterminant la nature des renseignements à fournir par les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail à l’administration
(Arrêté du 08/08/1986)
Fixant les obligations des experts agréés auxquels le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail peut faire appel et les modalités d’instruction des demandes d’agrément
(Arrêté du 23/12/2011)
Entreprise extérieure
Entreprise extérieure
Fixant, en application de l’article R. 237-8 du code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention
(Arrêté du 19/03/1993)
Local médical
Local médical
Concernant les locaux et l'équipement des services médicaux du travail
(Arrêté du 12/01/1984)
Piscines
Piscines
Stockage et/ou de l'utilisation de produits de traitement
(Circulaire n° 2003-47 du 30/01/2003)
Signalisation
Signalisation
Signalisation de sécurité et de santé au travail
(Arrêté du 04/11/1993)
Copyright © France-Sélection
2003-2013 - Tous droits réservés
Mot de passe oublié
Mon compte
Abonnements
Autres ouvrages
Mises à jour de vos
ouvrages (additifs)
Nouveautés
Newsletters
Valider
Mentions légales
Crédit photos
Ajouter aux favoris
Contacts
Envoyer lien
Imprimer cette page
Votre avis/suggestion
