du type
J
Structures d’accueil pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Accueil type J
Règlement ERP type J de
1
re
à 4
e
catégories
Règlement ERP type J de
5
e
catégorie
Instructions techniques
Textes satellites
Versions antérieures
Jurisprudence
Code Construction Habitation
Code Construction Habitation
ERP
Accessibilité
Contrôles techniques
Equipements
Code du travail
Code du travail
Document unique /
Droit de retrait / Formation
Conception des lieux
Utilisation des lieux
Entreprise extérieure /
Coordination de chantier
CHSCT
Contrôle
Code de l'Urbanisme
Recherche type J
Code Construction Habitation (extraits)
Sécurité de certains équipements d'immeubles
Sécurité des ascenseurs
Mise en sécurité des ascenseurs
R. 125-1 à 1-4
Entretien et contrôle technique
R. 125-2 à 2-6
Droits des occupants d’immeubles équipés d’ascenseurs
R. 125-2-7 à 2-8
Sanctions pénales
R. 152-1
Sécurité des portes automatiques de garage
Sécurité des portes automatiques de garage
R. 125-3-1 à 5
Copyright © France-Sélection
2003-2013 - Tous droits réservés
Mot de passe oublié
Mon compte
Abonnements
Autres ouvrages
Mises à jour de vos
ouvrages (additifs)
Nouveautés
Newsletters
Valider
Mentions légales
Crédit photos
Ajouter aux favoris
Contacts
Envoyer lien
Imprimer cette page
Votre avis/suggestion