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du type

Structures d’accueil pour personnes âgées et pour personnes handicapées

Code Construction Habitation

		Code du travail
				Document unique / Droit de retrait / Formation
				Conception des lieux
				Utilisation des lieux
				Entreprise extérieure / Coordination de chantier
				CHSCT
				Contrôle

	Code du travail (extraits)
	Entreprises extérieures - Coordination de chantier

Travaux réalisés par une entreprise extérieure

	Généralités
	Champ d'application	R. 4511-1 à 4
	Coordination de la prévention	R. 4511-5 à 12
	Mesures préalables à l'exécution d'une opération
	Généralités	R. 4512-1
	Inspection commune préalable	R. 4512-2 à 5
	Plan de prévention	R. 4512-6 à 12
	Travail isolé	R. 4512-13 à 14
	Information des travailleurs	R. 4512-15 à 16
	Mesures à prendre pendant l'exécution des opérations
	Inspections et réunions périodiques de coordination	R. 4513-1 à 7
	Locaux et installations à l'usage des entreprises extérieures	R. 4513-8
	Surveillance médicale	R. 4513-9 à 13
	Rôle des institutions représentatives du personnel
	Généralités	R. 4514-1 à 5
	Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise utilisatrice	R. 4514-6 à 7
	Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise extérieure	R. 4514-8 à 10

Coordination lors des opérations de bâtiment et de génie civil

	Catégories d'opérations	R. 4532-1
	Déclaration préalable	R. 4532-2 à 3
	Mission de coordination et coordonnateur
	Obligations du maître d’ouvrage	R. 4532-4 à 10
	Coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé	R. 4532-11 à 37
	Registre-journal	R. 4532-38 à 41
	Plan général de coordination
	Opérations de première et deuxième catégories	R. 4532-42 à 51
	Opérations de troisième catégorie	R. 4532-52 à 55
	Plan particulier de sécurité et de protection de la santé
	Opérations de première et deuxième catégories	R. 4532-56 à 74
	Opérations de troisième catégorie	R. 4532-75 à 76
	Collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail
	Conditions de mise en place	R. 4532-77
	Composition	R. 4532-78 à 83
	Fonctionnement	R. 4532-84 à 94
	Interventions ultérieures sur l'ouvrage	R. 4532-95 à 98
	Prescriptions techniques applicables avant l’exécution des travaux
	Voies et réseaux divers	R. 4533-1 à 5
	Dérogations	R. 4533-6 à 7


		Autres ouvrages

		Mises à jour de vos ouvrages (additifs)

		Nouveautés

	Newsletters