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Code Construction Habitation

Code du travail

	IT
	Instructions techniques

IT n° 246 - Désenfumage dans les ERP

IT n° 246 - Désenfumage dans les ERP

	Objet	Paragraphe 1
	Terminologie	Paragraphe 2
	Dispositions relatives au désenfumage naturel	Paragraphe 3
	Dispositions relatives au désenfumage mécanique	Paragraphe 4
	Solutions applicables aux escaliers encloisonnés	Paragraphe 5
	Solutions applicables aux circulations encloisonnés	Paragraphe 6
	Solutions applicables aux locaux accessibles au public	Paragraphe 7
	Prescriptions relatives aux approches d'ingénierie du désenfumage	Paragraphe 8
	Détermination de la surface utile d'ouverture d'une installation d'exutoire ou d'un ensemble d'évacuation de fumée	Annexe

IT n° 247 - Mécanisme de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu

	I. Généralité	Section I
	1. Terminologie	Paragraphe 1
	2. Description matériel	Paragraphe 2
	II. Volets et clapets	Section II
	1. Dispositions générales	Paragraphe 3
	2. Equipements électriques	Paragraphe 4
	3. Modes de commande	Paragraphe 5
	4. Essais	Paragraphe 6
	III. Portes et rideaux coupe-feu à fermeture asservie	Section III
	IV. Exutoires de fumée et ouvrants en façade	Section IV
	V. Stockage et mise en œuvre	Section V
	1. Emballage de l'appareil	Paragraphe 7
	2. Mise en place	Paragraphe 8
	VI. Limites de prestations	Section VI
	VII. Entretien, vérification et contôles	Section VII
	1. Entretien	Paragraphe 9
	2. Vérifications techniques	Paragraphe 10
	3. Contrôles	Paragraphe 11
	Bornier standard de raccordement électrique des mécanismes de déclenchement des dispositifs de fermeture resistant au feu	Annexe

IT n° 248 - Systèmes d'alarme utilisés dans les ERP

	A - Établissements recevant du public des quatres premières catégories	Section A
	1. Généralités	Paragraphe 1
	2. Conception des différents systèmes d'alarme	Paragraphe 2
	3. Caractéristiques des élements de base	Paragraphe 3
	4. Implantation des éléments de base	Paragraphe 4
	5. Conformité aux dispositions de la présente instruction technique	Paragraphe 5
	6. Entretien et consignes d'exploitation	Paragraphe 6
	B - Établissement recevant du public de la 5^e catégorie	Section B
	1. Cas général	Paragraphe 7
	2. Cas particulier des hôtels, pensions de familles, locaux collectifs des foyers logements	Paragraphe 8
	C - Dispositions relatives aux installations existantes	Section C
	D - Conditions d'application de la présente instruction	Section D

IT n°249 - Façades

	Objet	Objet
	Règle du C + D	Section I
	Solutions constructives avec C + D	Section II
	Solutions constructives sans C + D	Section III
	Masse combustible mobilisable	Section IV
	Systèmes d’isolation par l’extérieur des ouvrages en béton ou maçonnerie	Section V
	Exemples de mesures du C et du D	Annexe I
	Essais pour la détermination de la chaleur de combustion mobilisable	Annexe II
	Terminologie	Annexe III

IT n° 263 - Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP

IT du 24/07/1980 - Emploi d'oxyde d'éthylène dans les ERP

IT du 06/03/2006 - Comportement au feu des sièges rembourrés

IT du 11/12/2009 - Utilisation d’installations particulières


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