Les onglets permettent de trouver une synthèse des activités relevant du type T, des seuils définis pour les catégories ainsi que des règles de calcul de l'effectif pour les établissements.
Le menu type T (ci-contre) est structuré pour faciliter l'approche des textes applicables aux ERP en donnant accès :
aux dispositions du règlement pour les catégories 1 à 4 et pour la 5e catégorie, via des tableaux mettant en parallèle dispositions générales et particulières, facilitant ainsi leur association pour définir les prescriptions applicables à l'établissement
aux textes satellites pouvant s'appliquer en complément (1)
aux versions antérieures du type T (accès abonnés)
aux arrêts de jurisprudence ERP (accès abonnés)
aux extraits « sécurité » des différents Codes (1)
(1) : les réglementations ne sont pas substitutives entre elles. Il faut donc recenser les différents textes dont l'établissement relève et appliquer les prescriptions les plus contraignantes.
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Activités T
Catégories T
Calcul de l'effectif
Les établissements classés en type T sont :
Les établissements à vocation commerciale destinés à des expositions
Les foires-expositions
Les salons ayant un caractère temporaire
Les salles d’exposition à caractère permanent n’ayant pas une vocation de foire ou de salon (exposition de véhicules automobiles, bateaux, volumineux…)
Les établissements à vocation culturelle, artistique ou scientifique sont soumis au type Y
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Activités T
Catégories T
Calcul de l'effectif
Les seuils des catégories du type T sont :
Plus de 1500 personnes
1re catégorie
De 701 à 1500 personnes
2e catégorie
De 301 à 700 personnes
3e catégorie
De 200 à 300 personnes
ou
Moins de 200 personnes avec
100 personnes ou plus au sous-sol
4e catégorie
ou
Moins de 200 personnes avec
100 personnes ou plus en étages et autres ouvrages en élévation
Moins de 200 personnes avec moins
de 100 personnes au sous-sol
5e catégorie
ou
Moins de 200 personnes avec moins de
100 personnes en étages et autres ouvrages en élévation
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Activités T
Catégories T
Calcul de l'effectif
L’effectif maximal du public admis est déterminé suivant la densité d’occupation suivante :
Salles d'expositions, foires-expositions ou salons temporaires
1 personne par m2 de la surface totale des salles accessibles au public
Salles d'expositions à caractère permanent
1 personne par 9 m2 de la surface totale des salles accessibles au public.
