Retour à l'accueil ERP IGH Travail ICPE Habitation Autres
Installations classées pour la protection de l'environnement
Accueil ICPE
Substances
Activités
Installations IED
Produits dangereux 4000
Code du travail
Code de l'environnement
ICPE
Installations IED
Installations IED
Nomenclature (Définition et seuils)
Déclaration (Arrêté)
Autorisation (Arrêté)
Enregistrement (Arrêté)
Champ d'application 3000
Combustibles (combustion de) 3110
Pétrole et gaz (raffinage de) 3120
Coke (production) 3130
Charbon et autres combustibles (gazéification ou liquéfaction) 3140
Minerai métallique (grillage ou frittage de) 3210
Fonte ou acier (production de) 3220
Métaux ferreux (transformation des) 3230
Métaux ferreux (exploitation de fonderies de) 3240
Métaux non ferreux (transformation des) 3250
Métaux ou matières plastiques (traitement de surface de) 3260
Ciment, chaux et oxyde de magnésium (production de) 3310
Verre (fabrication du) 3330
Matières minérales (fusion de) 3340
Produits céramiques (fabrication de) 3350
Produits chimiques organiques (fabrication de) 3410
Produits chimiques inorganiques (fabrication de) 3420
Engrais (fabrication d') 3430
Produits phytosanitaires ou biocides (fabrication de) 3440
Produits pharmaceutiques (fabrication de) 3450
Explosifs (fabrication d') 3460
Déchets dangereux (élimination ou valorisation de) 3510
Déchets dans des installations d'incinération ou de coïncinération (élimination ou valorisation de) 3520
Déchets dangereux non inertes (élimination des) 3531
Déchets non dangereux non inertes (valorisation ou mélange de valorisation et d'élimination de) 3532
Déchets (installation de stockage de) 3540
Déchets dangereux (stockage temporaire de) 3550
Déchets dangereux (stockage souterrain de) 3560
Pâte à papier, papier, carton, panneaux à base de bois (fabrication de) 3610
Fibres textiles ou de textiles (prétraitement ou teinture de) 3620
Peaux (tannage des) 3630
Abattoirs (exploitation d') 3641
Produits alimentaires ou d'aliments pour animaux (traitement et transformation de) 3642
Lait (traitement et transformation du) 3643
Carcasses ou déchets animaux (élimination ou recyclage de) 3650
Volailles ou de porcs (élevage intensif de) 3660 27/12/2013
Matières, objets ou produits (traitement de surface à l'aide de solvants organiques de) 3670
Carbone ou électrographite (fabrication de) 3680
CO2 (captage des flux de) 3690
Bois et produits dérivés (préservation du) 3700
Eaux résiduaires (traitement des) 3710
Newsletters
Mentions légales
Crédit photos
Ajouter aux favoris
Contacts
Envoyer lien
Imprimer cette page
Votre avis/suggestion