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Matériaux, Minerais, Métaux
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ICPE - Activités
Activités - Installations classées pour la protection de l'environnement

Activités

Nomenclature (Définition et seuils)

Déclaration (Arrêté)

Autorisation (Arrêté)

Enregistrement (Arrêté)

Carrières (exploitation de) 2510 26/12/2006 22/09/1994
Pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou déchets non dangereux inertes (broyage concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de) 2515 30/06/1997 22/09/1994 26/11/2012
Produits minéraux pulvérulents non ensachés (station de transit de) 2516 30/06/1997
Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (station de transit de) 2517 30/06/1997
Béton prêt à l’emploi équipée d’un dispositif d’alimentation en liants hydrauliques mécanisé, à l’exclusion des installations visées par la rubrique 2522 (Installation de production) 2518 26/11/2011 08/08/2011
Ciments, chaux, plâtres (fabrication de) 2520
Matériaux routiers (centrales d'enrobage au bitume de) 2521 30/06/1997
Produits en béton (Installation de fabrication par procédé mécanique) 2522 26/11/2011   08/08/2011
Céramiques et réfractaires (fabrication de produits) 2523
Minéraux naturels ou artificiels (ateliers de taillage, sciage et polissage de) 2524 30/06/1997
Matières minérales (fusion de) 2525 12/03/2003 modifié
Verre (fabrication et travail du) 2530 14/02/2007
modifié
12/03/2003 modifié
Verre ou cristal (travail chimique du) 2531 14/02/2007
modifié
12/03/2003 modifié
Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à) 2540      
Agglomération de houille, charbon de bois, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel et Grillage ou frittage de minerai métallique 2541
Coke (fabrication du) 2542
Acier, fer, fonte, ferro-alliages (fabrication d') 2545
Traitement des minerais non ferreux, élaboration et affinage des métaux et alliages non ferreux (à l'échelle industrielle) 2546
Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) 2547
Plomb et alliages contenant du plomb (au moins 3 %) fonderie (fabrication de produits moulés de) 2550 30/06/1997 modifié
Métaux et alliages ferreux fonderie (fabrication de produits moulés de) 2551 30/06/1997 modifié
Métaux et alliages non-ferreux fonderie (fabrication de produits moulés de) 2552 30/06/1997 modifié
Métaux et alliages (travail mécanique des) 2560 30/06/1997
Métaux et alliages (trempe, recuit ou revenu) 2561 30/06/1997
Bains de sels fondus (chauffage et traitements industriels par l'intermédiaire de) 2562 30/06/1997 modifié
Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques 2564 21/06/2004 modifié
Revêtement métallique ou traitement de surfaces par voie électrolytique ou chimique 2565 30/06/1997 modifié 30/06/2006
Métaux (décapage ou nettoyage des) 2566      
Métaux (galvanisation, étamage de) ou revêtement métallique d'un matériau quelconque par immersion ou par pulvérisation de métal fondu 2567
Email 2570 07/07/2009
modifié
Abrasives (emploi de matières) 2575 30/06/1997

 
 
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