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ICPE

Parution du 14 septembre 2016

Arrêté du 17 août 2016 relatif à la prévention des sinistres dans les entrepôts couverts soumis à autorisation sous la rubrique 1510, y compris ceux relevant également de l'une ou plusieurs des rubriques 1530, 1532, 2662 ou 2663 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Rubriques modifiées : 1530, 1532, 2662 et 2663

ICPE

Parution du 11 septembre 2016

Arrêté du 2 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 modifié relatif à la prévention des risques présentés par les stockages d'engrais solides à base de nitrate d'ammonium soumis à autorisation au titre de la rubrique 4702 et les stockages de produits soumis à autorisation au titre de la rubrique 4703 et l'arrêté du 6 juillet 2006 modifié relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 4702

Rubriques modifiées : 4702 et 4703

CCH Habitation

Parution du 31 août 2016

Décret n° 2016-1182 du 30 août 2016 modifiant les articles R. 111-1 et R. 111-14 du code de la construction et de l’habitation

Voir les articles : R. 111-1 et R. 111-14

CCH Habitation

Parution du 7 août 2016

Décret n° 2016-1083 du 3 août 2016 modifiant l’article R. 111-14 du code de la construction et de l’habitation

Article modifié : R. 111-14

Habitation

Parution du 7 août 2016

Arrêté du 3 août 2016 portant réglementation des installations électriques des bâtiments d'habitation

Voir le texte

Abroge l’arrêté du 22 octobre 1969

Habitation

Parution du 16 juillet 2016

Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à l’application des articles R. 111-14-2 à R. 111-14-8 du code de la construction et de l’habitation

Voir le texte

Abroge l’arrêté du 20 février 2012 à compter du 1er janvier 2017

CCH Habitation

Parution du 16 juillet 2016

Décret n° 2016-968 du 13 juillet 2016 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables et aux infrastructures permettant le stationnement des vélos lors de la construction de bâtiments neufs

Voir le texte

ERP CCDSA

Parution du 7 septembre 2016

Décret n° 2016-1201 du 5 septembre 2016 portant modification du décret n° 95-260 du 8 mars 1995 relatif à la commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité

Voir le texte

ERP Commissions de sécurité

Parution du 7 septembre 2016

Arrêté du 5 septembre 2016 relatif à la participation des services de la police et de la gendarmerie nationales aux commissions de sécurité contre les risques d'incendie et de panique

Voir le texte

ERP PS

Parution du 9 juin 2016

Guide de préconisations relatif aux dispositions prévues pour la sécurité incendie dans les parcs de stationnement couverts ouverts au public

Voir le texte

ERP - IGH

Parution du 14 avril 2016

Note d'information concernant la réglementation relative à la protection contre la foudre

Voir les articles : GH 40, OA 5 et REF 8

IT 249

Parution du 14 avril 2016

Guide de préconisations - Protection contre l’incendie des façades béton ou maçonnerie revêtues de systèmes d’isolation thermique extérieure par enduit sur polystyrène expansé (ETICS-PSE)

Voir le texte

ERP Manèges

Parution du 18 avril 2016

Guide de préconisations pour la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines et parcs d'attraction

Voir le texte

ERP - IGH

Parution du 1er mars 2016

Note d'information sur l'utilisation de la technologie de protection incendie par brouillard d'eau

Voir les articles : GH 51 et MS 25 à 30

Habitation

Parution du 30 décembre 2015

Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 juillet 1980 modifié rendant obligatoires des spécifications techniques relatives à la réalisation et à la mise en œuvre des canalisations de gaz à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances

Voir le texte

ERP - CO 48

Parution du 1er février 2016

Note d'information du BRIRC (DGSCGC) sur l'article CO 48 § 3

Voir l'article : CO 48

Code de l'Urbanisme et Code de la Construction et de l'Habitation

Parution du 29 décembre 2015

Décret n° 2015-1783 du 28 décembre 2015 relatif à la partie réglementaire du livre Ier du code de l'urbanisme et à la modernisation du contenu du plan local d'urbanisme

Voir les articles : R. 311-6, R. 423-28, R. 424-5-1, R. 431-16, R. 431-31 et R. 462-7 du Code de l'Urbanisme

Voir les articles : R. 111-18-10, R. 111-19-10 et R. 123-45 du Code de la Construction et de l'Habitation

Code de l'Urbanisme

Parution du 29 décembre 2015

Décret n° 2015-1782 du 28 décembre 2015 modifiant diverses dispositions de la partie réglementaire du code de l'urbanisme

Voir l'article : R. 431-16

ERP - GN 10

Parution du 21 janvier 2016

Note d'information du BRIRC (DGSCGC) sur l'article GN 10

Voir l'article : GN 10

Habitation

Parution du 31 décembre 2015

Arrêté du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 4 mars 1996 portant codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu'ils sont situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés

Voir l'arrêté du 4 mars 1996

Accessibilité

Parution du 27 décembre 2015

Arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles lors de leur construction

Voir l'arrêté du 24 décembre 2015

Code de la construction et de l'habitation

Parution du 27 décembre 2015

Décret n° 2015-1770 du 24 décembre 2015 modifiant les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles neufs

Voir les articles : R. 111-18, R. 111-18-1, R. 111-18-2, R. 111-18-5, R. 111-18-6 et R. 111-18-10

Code de l'environnement

Parution du 20 août 2015

Décret n° 2015-1004 du 18 août 2015 portant application de l'article L. 512-21 du code de l'environnement

Voir les articles : R. 512-39-4, R. 512-46-28, R. 512-66-2, R. 512-76 à R. 512-81 et R. 516-5

Code de l'environnement

Parution du 18 août 2015

Loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Voir l'article : L. 514-6

Code de l'environnement

Parution du 17 décembre 2015

Décret n° 2015-1676 du 15 décembre 2015 relatif aux schémas régionaux et départementaux des carrières ainsi qu'à l'application du code de l'environnement outre-mer

Voir le texte

Code de l'environnement

Parution du 11 décembre 2015

Décret n° 2015-1614 du 9 décembre 2015 modifiant et simplifiant le régime des installations classées pour la protection de l'environnement et relatif à la prévention des risques

Voir le texte

Code du travail

Parution du 31 décembre 2015

Décret n° 2015-1885 du 30 décembre 2015 relatif à la simplification du compte personnel de prévention de la pénibilité

Voir l'article : R. 4121-1-1

Code de l'environnement

Parution du 3 décembre 2015

Loi n° 2015-1567 du 2 décembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques

Voir l'article : L. 513-1

SSIAP

Parution du 27 décembre 2015

Arrêté du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 mai 2005 relatif aux missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur

Voir le texte

Code de l'environnement

Parution du 23 octobre 2015

Ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques

Voir les articles L. 516-1 et suivants

ICPE

Parution du 10 octobre 2015

Décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (rectificatif)

Rubriques modifiées : 4110, 4310, 4718 et 4734

Code de l'environnement

Parution du 9 octobre 2015

Décret n° 2015-1250 du 7 octobre 2015 relatif aux garanties financières pour les installations classées pour la protection de l'environnement

Voir les articles R. 516-1 et suivants

ICPE

Parution du 4 octobre 2015

Arrêté du 2 octobre 2015 portant modification des prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'autorisation au titre des rubriques nos 2101, 2102 et 3660 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, de l'enregistrement au titre des rubriques nos 2101-2 et 2102 de cette nomenclature, et aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous les rubriques nos 2101 et 2102

Rubriques modifiées : 2101, 2102, 2111 et 3660

ICPE

Parution du 4 octobre 2015

Arrêté du 2 octobre 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2731-1 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Rubrique modifiée : 2731

ICPE

Parution du 1 octobre 2015

Décret n° 2015-1200 du 29 septembre 2015 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Rubriques modifiées : 1414, 1434, 1435, 2111, 2731, 2792, 2793, 4110, 4310, 4718, 4733, 4734 et 4802
Rubriques supprimées : 187, 1521 et 2320

ERP

Parution du 29 septembre 2015

Arrêté du 21 septembre 2015 relatif à l'agrément des organismes assurant une formation à la sécurité des spectacles

Voir le texte

ICPE

Parution du 16 septembre 2015

Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2010 relatif au stockage en réservoirs aériens manufacturés exploités au sein d'une installation classée soumise à autorisation au titre de l'une ou plusieurs des rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut au titre de l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511 de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement

Voir les rubriques : 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747, 4748, 4510 et 4511

ERP - AM 8

Parution du 10 septembre 2015

Note d'information du BRIRC (DGSCGC) sur l'article AM 8

Voir l'article : AM 8

ICPE

Parution au BO du 25 août 2015

Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2560

Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2561

Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2563

Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2566

Arrêté du 27 juillet 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2567

Voir les rubriques : 2560, 2561, 2563, 2566, et 2567

Habitation, Détecteurs de fumée normalisés - Code de l’environnement

Parution au JO du 7 août 2015

Loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Voir la Section 2 : Détecteurs de fumée normalisés

Voir l'article : L. 515-27

Établissements relevant de personnes de droit public

Parution au JO du 7 août 2015

Arrêté du 4 août 2015 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique à l'Ecole nationale des greffes

Voir le texte

Établissements relevant de personnes de droit public

Parution au JO du 7 août 2015

Arrêté du 4 août 2015 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique à l'Ecole nationale de la magistrature

Voir le texte

Accessibilité

Parution au JO du 6 août 2015

Loi n° 2015-988 du 5 août 2015 ratifiant l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées et visant à favoriser l'accès au service civique pour les jeunes en situation de handicap

Voir les articles : L. 4142-3-1, L. 111-7-3, L. 111-7-6, L. 111-7-7, L. 111-7-10, L. 111-7-11 et L. 111-7-12

ICPE

Parution au JO du 14 juillet 2015

Arrêté du 23 juin 2015 relatif aux installations mettant en œuvre des substances radioactives, déchets radioactifs ou résidus solides de minerai d'uranium, de thorium ou de radium soumises à autorisation au titre de la rubrique 1716, de la rubrique 1735 et de la rubrique 2797 de la nomenclature des installations classées

Voir les rubriques : 1716, 1735 et 2797

Code de la Construction et de l'Habitation - Code de l'Urbanisme

Parution au JO 10 juillet 2015

Décret n° 2015-836 du 9 juillet 2015 relatif à la réduction des délais d'instruction des autorisations d'urbanisme

Voir les articles : R. 122-11-4, R. 122-11-5, R.* 423-28, R. 423-70 et R. 423-71

ERP - U 23 et U 30

Parution du 29 juin 2015

Note d'information du BRIRC (DGSCGC) sur les modalités d'application des articles U 23 et U 30

Voir les articles : U 23 et U 30

ICPE

Parution au JO 4 juin 2015

Arrêté du 29 mai 2015 modifiant l'arrêté du 19 novembre 2009 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1136

Voir la rubrique : 4735

ICPE

Parution au JO 29 mai 2015

Arrêté du 11 mai 2015 modifiant une série d'arrêtés ministériels pour prendre en compte la nouvelle nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement entrant en vigueur au 1er juin 2015 dans le cadre de la transposition de la directive n° 2012/18/UE du 4 juillet 2012

Voir ICPE

Accessibilité

Parution au 27 mai 2015

Circulaire du 21 mai 2015 relative à la mise en œuvre de l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Voir la Circulaire du 21 mai 2015

Bâtiments d'Habitation

Parution au JO du 24 juin 2015

Arrêté du 19 juin 2015 modifiant l’arrêté du 31 janvier 1986 modifié relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation

Articles modifiés : 1, 3, 5, 6, 10, 13, 18, 25, 29, 30, 48, 54, 56, 62, 72, 77, 82, 93, 98, 100, 103, 105,
Article créé : 29 bis
Articles supprimés : 73 à 76

ERP

Parution au JO du 17 juin 2015

Arrêté du 28 mai 2015 portant modification du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public

Voir l'article : MS 71 et l'Instruction technique n° 250

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CCH

Parution au BO du 4 février 2015

Décret n° 2015-114 du 2 février 2015 modifiant l'article R. 129-13 du code de la construction et de l'habitation

Voir l'article : R. 129-13

ICPE

Parution au BO du 25 janvier 2015

Arrêté du 18 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2265

Rubrique modifiée : 2265

ICPE

Parution au BO du 25 janvier 2015

Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la rubrique n° 2781-1)

Rubrique modifiée : 2910

ICPE

Parution au BO du 10 janvier 2015

Arrêté du 16 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2793-1

Arrêté du 16 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2793-2

Rubrique modifiée : 2793

ICPE

Parution au JO du 6 janvier 2015

Arrêté du 10 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2910-C de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (installations de combustion consommant exclusivement du biogaz produit par une seule installation de méthanisation soumise à déclaration sous la rubrique 2781-1)

Rubrique modifiée : 2910

ICPE

Parution au JO du 3 janvier 2015

Arrêté du 18 décembre 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l’environnement soumises à déclaration sous la rubrique 2265

Rubrique modifiée : 2265

Accessibilité

Parution au JO du 3 janvier 2015

Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public (rectificatif)

Voir le texte

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